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- décembre 2023 : 1
- août 2023 : 2
- juillet 2023 : 1
- Date antérieure : 605
Type de contenu
La nouvelle gouvernance sanitaire | 16/09/2013
La nouvelle gouvernance sanitaire
130916_Gou...pdf
959 Ko
Présentation des évolutions réglementaires de la réforme de la Politique Agricole Commune pour le secteur de l’apiculture | 16/09/2013
Présentation des évolutions réglementaires de la réforme de la Politique Agricole Commune pour le secteur de l’apiculture
20130911_m...pdf
44 Ko
Commerce Extérieur - Marché du miel | 16/09/2013
Commerce Extérieur - Marché du miel
CS Miel 16...pdf
493 Ko
Décret de nomination du directeur général de l’Etablissement, Éric Allain | 08/09/2013
Décret du 27 juillet 2013 portant nomination du directeur général de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) - M. Allain (Éric)
decret_de_...pdf
60 Ko
Communiqué de presse : Éric Allain, nouveau directeur général de FranceAgriMer | 29/07/2013
Sur proposition du ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, Éric Allain, conseiller référendaire à la Cour des Comptes, a été nommé en Conseil des ministres du 24 juillet 2013, directeur...
CP-Eric Al...pdf
392 Ko
35 propositions du comité Asie pour dynamiser l’exportation | 25/07/2013
Consultez le rapport intégral du Comité Asie remis le 24 juillet dernier à Nicole Bricq, ministre du Commerce extérieur, et à Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'Agroalimentaire, avec ses 35...
Comité_Asi...pdf
655 Ko
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf
398 Ko
Modèle de contrat | 22/07/2013
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
modèle de ...doc
216 Ko
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles | 22/07/2013
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil
Manuel de ...doc
192 Ko
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf
398 Ko
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 22/07/2013
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
formulaire...doc
98 Ko
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur | 22/07/2013
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur
Formulaire...doc
80 Ko