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Les Conseils spécialisés

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1750 résultats correspondant à votre recherche.

2011
12/05/2011

Composition du Conseil spécialisé Oléoprotéagineux

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-oleoproteagineux.pdf  (8,4 kB)
2011
12/05/2011

Composition du Conseil spécialisé Mer

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-mer.pdf  (8,6 kB)
2011
22/03/2011

Composition du Conseil spécialisé Horticulture

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-horticole.pdf  (7,7 kB)
2011
22/03/2011

Composition du Conseil spécialisé Fruits et Légumes

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-FL.pdf  (8 kB)
2011
22/09/2011

Composition du Conseil spécialisé Viandes blanches

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-VB.pdf  (8,7 kB)
2011
12/05/2011

Composition du Conseil spécialisé Céréales

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-cereales.pdf  (9,4 kB)
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02/07/2009

Nomination du président du conseil spécialisé pour les productions de lait et produits laitiers.

Arrêté du 17 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et produits laitiers.
09-joe_20090626_0092_GBudin.pdf  (43,1 kB)
ARCHIVES
02/07/2009

Nomination du président du conseil spécialisé sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales.

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de...
04-joe_20090624_0114_Lainé.pdf  (44,2 kB)
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02/07/2009

Nomination du président du conseil spécialisé oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes...
03-joe_20090624_0113_Cuypers.pdf  (45,3 kB)
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02/07/2009

Président du conseil spécialisé céréales

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales.
02-joe_20090624_0112_Haquin.pdf  (43,2 kB)