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Direction générale au 12/02/2018 307,61 kB
12/02/2018

Autre ressource documentaire

Organigramme partiel de FranceAgriMer


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ERD (Etats Récapitulatif des dépenses ) - 2017-2018 - V2Fev18 5,01 MB
12/02/2018

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Récapitulatif de dépenses de promotion pour la programmation 2017-2018 - V2Fev18 : - dépenses de promo pure - forfait voyages sur lieu de production - forfait voyages dans les pays tiers - dépenses de déplacement - frais de personnel


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Annexe 3 (OUTRE MER) - Actions pédagogiques 45,16 kB
08/02/2018

Autre ressource documentaire

Annexe pour renseigner les actions pédagogiques


Télécharger au format PDF Annexe 3 - ...RE MER.xlsx 45,16 kB

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TABLEAU EXCEL (Outre Mer) - Détails des livraisons 100,50 kB
08/02/2018

Autre ressource documentaire

Tableau à joindre au formulaire de DP


Télécharger au format PDF Tableau EXC...utreMer.xls 100,50 kB

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Annexe 1 (OUTRE MER) - Recapitulatif fournisseur 28,24 kB
08/02/2018

Autre ressource documentaire

Modèle de recap fournisseur à joindre à la demande d'aide


Télécharger au format PDF Annexe 1 OU...ISSEUR.docx 28,24 kB

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InfoCéréales 948 - 08 février 2018 / 08th february 2018 210,86 kB
08/02/2018

Tableau de bord

Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News


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Affiches CE 4,21 MB
08/02/2018

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Différents modèles d'affiches à imprimer en A3 et à afficher dans les établissements scolaires participants au programme


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Annexe 3 - Action pédagogique 44,02 kB
08/02/2018

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Annexe au formulaire en ligne à remplir si plus de 10 établissements particpants au programme, afin de détailler les mesures d'accompagnements pédagogques effectuées


Télécharger au format PDF Annexe 3 - ... METRO.xlsx 44,02 kB

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Direction Marchés, études et prospective au 07/02/2018 300,29 kB
07/02/2018

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Organigramme partiel de FranceAgriMer


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Décret n° 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des résidus de la vinification 65,18 kB
07/02/2018

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Le décret complète le chapitre V du titre VI du livre VI du code rural et de la pêche maritime par une section 4 relative à la valorisation des résidus de la vinification. Il fixe les quantités d’alcool que doivent contenir les résidus de la vinification, les marcs de raisins et les lies de vin, ainsi que leur titre alcoométrique volumique total minimum. Il précise les modalités de traitement des résidus de la vinification permettant aux producteurs de vin et de moût de raisins de remplir leur obligation d’élimination de ces résidus. Il détermine les obligations


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Communiqué de presse du conseil spécialisé pour les filières viandes rouges du 1er février 2018 162,43 kB
07/02/2018

Communiqués de presse

Le communiqué de presse ci-dessous résume les points forts abordés lors du conseil spécialisé pour les filières viandes rouges réuni le 1er février 2018 à Montreuil. A l'ordre du jour, bilan 2017 et perspectives 2018 pour les filières ruminants et équidés, plans de filières et projet de loi destiné à assurer un meilleur équilibre dans les relations commerciales.


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Arrêté du 10 janvier 2018 portant modification de l'Arrêté du 18 août 2014 64,94 kB
07/02/2018

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Cet arrêté précise les modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification.


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Annexe 1 - Récapitulatif Fournisseur 27,92 kB
07/02/2018

Autre ressource documentaire

Annexe qui sert de modèle pour établir les récapitulatifs fournisseur


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Annexe 2 (Fruits) - Engagements du représentant des établissements scolaires 53,65 kB
07/02/2018

Autre ressource documentaire

Annexe à remplir pour les fournisseur


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TABLEAU EXCEL Fruits - Détails des livraisons 58,41 kB
07/02/2018

Autre ressource documentaire

Tableau à joindre au formulaire de demande de paiement Fruit pour l'année 2017/2018


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