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Bulletin mensuel de conjoncture sucre n° 563 - Mars 2018 5,03 MB
30/03/2018

Données statistiques

Bulletin de conjoncture - Marché du sucre n° 563 - Statistiques de décembre 2017 - Campagne 2017/18 - Édition de mars 2018


Télécharger au format PDF nco-suc-201...m03n563.pdf 5,03 MB

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InfoCéréales 954 - 29 mars 2018 / 29th march 2018 212,38 kB
30/03/2018

Tableau de bord

Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News


Télécharger au format PDF 29032018_Infocéréales.pdf 212,38 kB

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cs vin 2018
30/03/2018

Analyse


cs vin 2018

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CS fruits 2018
30/03/2018

Analyse


CS fruits 2018

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Demande de versement - Aide au repeuplement du cheptel apicole 2017/2018 224,31 kB
30/03/2018

Autre ressource documentaire

Formulaire de demande de versement pour l'aide au repeuplement du cheptel apicole pour le programme 2017/2018


Télécharger au format PDF DEMANDE DE ...initive.pdf 224,31 kB

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Bilan 2017 des achats de fruits et légumes frais par les ménages pour leur consommation à domicile 1,78 MB
29/03/2018

Analyse

Bilan 2017 des achats de fruits et légumes frais par les ménages français pour leur consommation à domicile, avec les évolutions par rapport à 2016 et à la moyenne 2012-2016.


Télécharger au format PDF Achats de f...is_2017.pdf 1,78 MB

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Vente de miel et commerce extérieur Bilan 2017 2,05 MB
29/03/2018

Chiffres clés

Chiffres des ventes de miel et du commerce extérieur


Télécharger au format PDF Présentatio...03 2018.pdf 2,05 MB

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Direction Marchés, études et prospective au 01/04/2018 299,54 kB
29/03/2018

Autre ressource documentaire

Organigramme partiel de FranceAgriMer


Télécharger au format PDF 01_04_18_mep.pdf 299,54 kB

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Modalités de suivi des programmes simples - FAM 20/03/18 2,52 MB
28/03/2018

Autre ressource documentaire

Présentation des modalités de suivi aux bénéficiaires le 20/03/18 Rappel sur le calendrier de dépôt et de traitement des programmes et des demandes de paiement Rappel sur les catégories de coûts et leur éligibilité Contenu et présentation des demandes de paiement Contrôles et conservation des pièces Matériel promotionnel : mention de l’origine, des marques, mention du financement U Possibilités de modification


Télécharger au format PDF Presentatio...00318 .pptx 2,52 MB

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Annexe 7 - Rapport technique final 12,40 kB
28/03/2018

Autre ressource documentaire

Vue d’ensemble des activités réalisées et des résultats de l’action reposant notamment sur les indicateurs d’impact visés à l’article 22 du règlement d’exécution (UE) 2015/1831 de la Commission


Télécharger au format PDF Annexe 7 Ra... final.docx 12,40 kB

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Annexe 6 - Rapport technique périodique 13,11 kB
28/03/2018

Autre ressource documentaire

Description des activités réalisées et justification de tout écart par rapport aux activités prévues


Télécharger au format PDF Annexe 6 Ra...odique.docx 13,11 kB

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Annexe 5 - Certificat relatif aux états financiers 15,19 kB
28/03/2018

Autre ressource documentaire

Pour les bénéficiaires soumis à CSF. Il doit être établi conformément aux normes d’audit internationales


Télécharger au format PDF Annexe 5 Ce...nciers.docx 15,19 kB

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Annexe 4 - Etat financier individuel 15,45 kB
28/03/2018

Autre ressource documentaire

Annexe 4 de la convention - Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire


Télécharger au format PDF Annexe 4 Et...ancier.xlsx 15,45 kB

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Déclaration des coûts de personnel-Cas2 40,29 kB
28/03/2018

Autre ressource documentaire

Cas 2: Pour les personnes physique qui travaillent sous contrat direct, détachées par un tiers contre paiement


Télécharger au format PDF 8-Déclarati...l cas2.xlsx 40,29 kB

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Déclaration des coûts de personnel-Cas1 47,85 kB
28/03/2018

Autre ressource documentaire

Cas 1: Pour les employés du bénéficiaire sous contrat de travail avec ce dernier


Télécharger au format PDF 7-Déclarati...l cas1.xlsx 47,85 kB

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Tableau de déclaration des dépenses 43,93 kB
28/03/2018

Autre ressource documentaire

Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période de rapport concernée.


Télécharger au format PDF 6 Tableau d...penses.xlsx 43,93 kB

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Formulaire demande de paiement du solde 62,27 kB
28/03/2018

Autre ressource documentaire

formulaire de demande de paiement du solde du programme à l'attention des bénéficiaires à transmettre dans les 90 jours suivant la fin de la dernière période de rapport


Télécharger au format PDF 5-Formulair... solde.docx 62,27 kB

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Formulaire demande de paiement intermédiaire 58,54 kB
28/03/2018

Autre ressource documentaire

Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)


Télécharger au format PDF 4-Formulair...diaire.docx 58,54 kB

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Formulaire Demande de préfinancement 46,56 kB
28/03/2018

Autre ressource documentaire

Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention


Télécharger au format PDF 3-Formulair...cement.docx 46,56 kB

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Forfaits Fruits et Légumes à l'école 2017-3 86,53 kB
27/03/2018

Autre ressource documentaire

Forfaits Fruits et Légumes à l'école pour la période 3 de l'année scolaire 2017/2018


Télécharger au format PDF ForfaitsFE_...17-2018.pdf 86,53 kB

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