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Guide d'utilisateur Téléprocédure AP2019 2,54 MB
06/12/2018

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Guide d'utilisateur Téléprocédure AP2019 V1.2


Télécharger au format PDF Guide d'uti...19 V1.2.pdf 2,54 MB

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Vitirestructuration - Guide utilisateur demande d'aide 2018-19 5,62 MB
04/12/2018

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Guide utilisateur demande d'aide 2018-19


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guide utilisateur pour la dépôt des demandes de paiement de l'AAP 2018 1,41 MB
03/12/2018

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guide utilisateur pour la dépôt des demandes de paiement de l'AAP 2018


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guide utilisateur pour modification des projets AAP 2018 1,13 MB
03/12/2018

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guide utilisateur pour modification des projets AAP 2018


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Pièces justificatives prélevement eau et assurance récolte 92,93 kB
30/11/2018

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Pièces justificatives prélevement eau et assurance récolte


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Décision aide à la restructuration du vignoble 2018-2019 536,83 kB
29/11/2018

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Décision aide à la restructuration du vignoble 2018-2019


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Communiqué de presse - Facteurs de compétitivité sur le marché mondial du vin 296,11 kB
28/11/2018

Communiqués de presse

À l’occasion du salon Vinitech-Sifel à Bordeaux, FranceAgriMer, a présenté, le 21 novembre 2018, les résultats de la veille concurrentielle 2017 sur le marché mondial du vin.


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Plaquette de présentation AAP - Grand plan d'investissement - volet agricole 4,28 MB
27/11/2018

Publication

Grand plan d'investissement - volet agricole : Appel à projets « Agriculture et Alimentation de Demain » Cet appel à projets (AAP) opéré par FranceAgriMer, en collaboration avec l’ADEME et Bpifrance, s’inscrit dans le cadre de l’axe 3 « Innovation et structuration des filières » du volet agricole du grand plan d’investissement (GPI) qui vise à accompagner le développement des filières des produits agricoles, agroalimentaires, de la pêche et de l’aquaculture et accélérer la transformation de ces secteurs.


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Synthèse de l'étude compétitivité sur le marché mondial de vin - veille concurrentielle 2017 1,15 MB
23/11/2018

Etude

Document de présentation synthétique des résultats de la veille concurrentielle 2017. FranceAgriMer renouvelle chaque année cette étude qui porte sur l'évaluation des facteurs de compétitivité des filières vitivinicoles des principaux pays producteurs de vin, concurrents de la France sur le marché mondial. Cette synthèse présente les résultats de la veille 2017, dont la méthodologie a été réadaptée aux nouveaux enjeux auxquels font face les filières vitivinicoles. Le principe de la veille reste inchangé : une notation de la compétitivité de 13 pays (Italie, France,


Télécharger au format PDF SYN-VIN-201...in_2017.pdf 1,15 MB

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déclaration des autres financements publics OCM MI 39,00 kB
23/11/2018

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document obligatoire pour l'analyse de l'intensité de l'aide public sur les actions d'information consommateurs de l'OCM sur pays du marché intérieur


Télécharger au format PDF 4-Declarati...ics J17.doc 39,00 kB

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ERD (état récapitulatif des dépenses) avec fiches évènement OCM MI 5,01 MB
23/11/2018

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document à joindre impérativement à la demande de solde sous format papier signé et cacheté et sous format numerique excel sur clé, par mail ou CD.


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Fiche de calcul du salaire horaire chargé OCM MI 30,50 kB
23/11/2018

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Fiche à completer par l'interprofession pour tous les salariés pour lesquels une dépense de frais de personnel est présentée à l'ERD. Ce document est impérativement accompagné des fiches de salaire de decembre N et juillet N+1, ainsi que du contrat de travail ou du PV du CA où la rémunération des salariés sans contrat est notifiée pour la période.


Télécharger au format PDF Calcul Sala... MI J17.xls 30,50 kB

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fiche de calcul du salaire horaire chargé 30,50 kB
22/11/2018

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Fiche de calcul du salaire horaire chargé à renseigner par l'interprofession pour chacun des salariés pour lequel l'interprofession présente des dépenses de personnel à l'ERD. Cette fiche est à joindre impérativement avec la demande de paiement.


Télécharger au format PDF Calcul Sala... MI J17.xls 30,50 kB

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Modèle ERD avec fiches évènement 5,01 MB
22/11/2018

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Ce document est le modèle que les interprofessions doivent utiliser pour déclarer les dépenses relatives aux opérations d'information consommateurs dans les pays tiers. Les dépenses sont classées par fiches évèment pour faciliter la compréhension des opérations menées par les interprofessions.


Télécharger au format PDF 2-ERD_2017-...evt MI .xls 5,01 MB

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Demande de paiement de solde AAP juin 2017 34,50 kB
22/11/2018

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demande de paiement que l'Interprofession doit nous faire parvenir chiffrée (en chiffres et en lettres) signée et cachetée accompagnée de toutes les pièces requises à l'article 10 de la décision INTV-POP-2017-42 du 6 juin 2017.


Télécharger au format PDF 1-Demande_d...ent J17.doc 34,50 kB

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Décision du directeur général n°INTV-POP-2018-44 du 9 novembre 2018 155,87 kB
22/11/2018

Décision du directeur

Modification de la décision du directeur général de FranceAgriMer n°INTV-POP-2018-24 du 14 septembre 2018 relative à la mise en oeuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation 2019 à 2023 en application de l’article 45 du règlement (UE) n°1308/2013, portant organisation commune des marchés des produits agricoles. Cette décision porte sur l’appel à projets déposé en 2018


Télécharger au format PDF Décision IN...2018-44.pdf 155,87 kB

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Communiqué de Presse - AAP Agriculture et alimentation de demain 376,64 kB
21/11/2018

Communiqués de presse

Didier Guillaume, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, et Guillaume Boudy, secrétaire général pour l’investissement, annoncent le lancement d’un appel à projets (AAP) « Agriculture et alimentation de demain », opéré par FranceAgriMer, en collaboration avec l’Ademe et Bpifrance.


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IAAP - Page Internet détaillée Agri-alim 49,24 kB
21/11/2018

Autre ressource documentaire

Page Internet détaillée Agri-alim


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