Décisions du Directeur

Filtres Actifs

Nombre de résultat(s) pour la recherche : "" : 493

Décision du directeur INTV-SANAEI-2016-56 secteur vin 495,19 kB
10/11/2016

Décision du directeur

Mise en place d'un appel à propositions du Plan National Dépérissement du Vignoble


Télécharger au format PDF Décision IN...2016-56.pdf 495,19 kB

100%

Décision du Directeur INTV-POP-2016-57 36,27 kB
09/11/2016

Décision du directeur

Décision du Directeur INTV-POP-2016-57 Cette modification porte sur les appels à projets déposés en 2016 et ceux déposés les années suivantes


Télécharger au format PDF Décision du...2016-57.pdf 36,27 kB

100%

décision INTV GECRI 2016-53 861,16 kB
28/10/2016

Décision du directeur

décision INTV GECRI 2016-53


Télécharger au format PDF IT_2016-833_FAC-PCREA.pdf 861,16 kB

100%

décision INTV-GECRI-2016-52 deuxieme avance palmipedes 35,27 kB
27/10/2016

Décision du directeur

décision INTV-GECRI-2016-52 deuxieme avance palmipedes


Télécharger au format PDF INTV-GECRI-...e BO 44.pdf 35,27 kB

100%

Décision portant création du comité d'histoire des offices agricoles (SG/D2016 - 07 ) 41,70 kB
15/09/2016

Décision du directeur

Par décision SG/D2013-03 du Directeur Général de FranceAgriMer, un Comité d’histoire des offices agricoles a été institué.


Télécharger au format PDF SG-D2016-07.pdf 41,70 kB

100%

Décision du Directeur INTV-POP-2016-40 du 28 juillet 2016 concernant la promotion des vins sur les pays tiers 255,42 kB
12/08/2016

Décision du directeur

Mise en oeuvre par FranceAgriMer d’un programme de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation 2014 à 2018 en application de l’article 45 du règlement (UE) n°1308/2013, portant organisation commune des marchés des produits agricoles. Cette décision porte sur les appels à projets déposés en 2016 et ceux déposés les années suivantes.


Télécharger au format PDF décision IN...s tiers.pdf 255,42 kB

100%

Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2016-41 du 11 août 2016 - Plan fruits et légumes / Céréaliers en difficultés / Horticulture 22,02 kB
11/08/2016

Décision du directeur

La présente décision modifie la décision INTV-GECRI-2016-29 du 3 juin 2016 relative aux modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des céréaliers et des producteurs de fruits et légumes en difficulté dans le cadre du plan de soutien mis en place par le gouvernement en 2016. Elle a pour objet de modifier la définition du critère d'éligibilité pour les CUMA et d'étendre le dispositif au secteur de l'horticulture et des pépinières ornementales.


Télécharger au format PDF INTV-GECRI-...liée BO.pdf 22,02 kB

100%

Décision INTV-SANAEI-2016-43 du 11 août 2016 relative au programme d’aide accordée par le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer aux investissements matériels dans les exploitations agricoles en faveur de la qualité de l’air 125,06 kB
11/08/2016

Décision du directeur

La décision INTV-SANAEI-2016-43 du 11 août 2016 a pour objectif la mise en œuvre du programme d’aide accordée par le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer aux investissements matériels dans les exploitations agricoles en faveur de la qualité de l’air.


Télécharger au format PDF SANAEI-2016-43.pdf 125,06 kB

100%

NTV-GPASV-2016-38 – Modification de la Décision INTV-GPASV-2014-55 relative aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation des marcs de raisin et des lies de vin en application des programmes d'aide nationale de l'OCM vitivinicole 2014-2018. 278,15 kB
26/07/2016

Décision du directeur

Cette décision précise et complète la Décision INTV-GPASV-2014-55 sur les points relatifs aux obligations des distilleries sollicitant des avances et au taux des avances.


Télécharger au format PDF INTV-GPASV-2016-38.pdf 278,15 kB

100%

Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017, sous réserve de publication (décision modificative CS 191016) 217,06 kB
20/07/2016

Autre ressource documentaire

Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017


Télécharger au format PDF 05 - CS 19-...ication.pdf 217,06 kB

100%

Décision DG INTV GECRI 2013-34 Accouveur s 67,58 kB
23/06/2016

Décision du directeur

Décision DG INTV GECRI 2013-34 Accouveur s


Télécharger au format PDF Décision_IN...6-34 NS.pdf 67,58 kB

100%

Décision du DG INTV-CONTNORM-2016-20 du 24 mai 2016 71,44 kB
15/06/2016

Décision du directeur

Décision du DG de FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2016-20 du 24 mai 2016 relative aux modalités de notification préalable à la plantation de superficies de vignes destinées à l’expérimentation dans le cadre du dispositif d’exemption au régime d’autorisations de plantation


Télécharger au format PDF Décision du...i 2016 .pdf 71,44 kB

100%

Décision du directeur INTV-SANAEI-2016-31 du 08/06/2016 84,60 kB
08/06/2016

Décision du directeur

Procédure d’aide sous forme d'avance remboursable de l’établissement National des produits de l’Agriculture et de la Mer (FranceAgriMer) pour les entreprises de l'aval de la filière palmipèdes devant faire face à des difficultés du fait de l'impact sur leurs activités des mesures de dépeuplement et de vide sanitaire mises en oeuvre par les pouvoirs publics pour lutter contre l’influenza aviaire hautement pathogène.


Télécharger au format PDF INTV-SANAEI-2016-31.pdf 84,60 kB

100%

Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2016-29 du 3 juin 2016 - Plan fruits et légumes / céréaliers en difficultés 128,39 kB
03/06/2016

Décision du directeur

Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des céréaliers et des producteurs de fruits et légumes en difficulté dans le cadre du plan de soutien mis en place par le gouvernement en 2016. La décision a pour objet d'apporter des précisions concernant les CUMA et de décaler les dates de transmission des dossiers fixées initialement dans la décision INTV-GECRI-2016-14 du 31 mars 2016 modifiée par la décision INTV-GECRI2016-23 du 27 avril 2016. Les décisions INTV-GECRI-2016-14 et INTV-GECRI-2016-23 sont abrogées


Télécharger au format PDF INTV-GECRI-...3062016.pdf 128,39 kB

100%

Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2016-28 du 3 juin 2016 - FAC ELEVAGE 2 109,81 kB
03/06/2016

Décision du directeur

Fonds d'Allègement des Charges ("FAC élevage 2") à destination des éleveurs dans le cadre de la prolongation du plan de soutien à l'élevage français mis en place par le gouvernement.


Télécharger au format PDF INTV-GECRI-...3062016.pdf 109,81 kB

100%

Décision du DG INTV SANAEI 2016-25 du 12 mai 2016 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidre pour la campagne 2016-2017 58,97 kB
02/06/2016

Décision du directeur

Décision du DG INTV SANAEI 2016-25 du 12 mai 2016 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidre pour la campagne 2016-2017


Télécharger au format PDF Decision SA...gnature.pdf 58,97 kB

100%

Décision du DG INTV-CONTNORM-2016-19 établissant la composition et les dates de dépôt des dossiers de demande d’introduction d’une variété de vigne à raisins de cuve dans le classement 183,12 kB
24/05/2016

Décision du directeur

Décision du DG de FranceAgriMER INTV-CONTNORM-2016-19 - Décision établissant la composition et les dates de dépôt des dossiers de demande d’introduction d’une variété de vigne à raisins de cuve dans le classement


Télécharger au format PDF Décision du...016-19 .pdf 183,12 kB

100%

Décision modificative du Directeur Général de FranceAgriMer INTV-POP-2016-17 154,15 kB
13/05/2016

Décision du directeur

Modification de la Décision du Directeur Général de FranceAgriMer n°INTV-POP-2015-40 du 23 juillet 2015, relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d’un programme de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation 2014 à 2018 en application de l’article 103 septdecies du règlement (CE) n°1234/2007 portant OCM unique. Des modifications sont apportées quant à la date de dépôt des demandes de paiement: Le délai de dépôt passe de 4 à 6 mois suivant la fin de la phase à laquelle la demande de paiement


Télécharger au format PDF décision POP-2016-17.pdf 154,15 kB

100%

Décision du Directeur INTV-POP-2016-18 du 28 avril 2016 relative à un appel à projet 2016/2017 pour des programmes de promotion des vins à l’intérieur de l’Union Européenne 1,65 MB
12/05/2016

Décision du directeur

Mise en œuvre par FranceAgriMer d’un programme de promotion des vins à l’intérieur de l’Union Européenne pour la programmation 2014 à 2018 en application de l’article 45 du règlement (UE) n°1308/2013, portant organisation commune des marchés des produits agricoles. Ouverture d’un appel à projet pour la période 2016-2017


Télécharger au format PDF Décision POP-2016-18.pdf 1,65 MB

100%

Décision FranceAgrimer INTV-SANAEI-2016-21 du 22/4/2016 381,68 kB
29/04/2016

Autre ressource documentaire

Décision FranceAgrimer INTV-SANAEI-2016-21 du 22/4/2016


Télécharger au format PDF décisionFCO 2016 21.pdf 381,68 kB

100%