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Décisions du Directeur

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Décision du Directeur Général MEP/VOLX/2014-23 du 25 mars 2014 79,76 kB
27/03/2014

Décision du directeur

Aide de FranceAgriMer en faveur d’investissements réalisés pour la production des plantes à parfum, aromatiques et médicinales. Cette décision définit les modalités d’intervention de FranceAgriMer en faveur des investissements réalisés pour améliorer la production des Plantes à Parfum, Aromatiques et Médicinales dans les exploitations agricoles.


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Programme de soutien à l'amélioration du taux de protéine des blés tendres 1,75 MB
18/02/2014

Décision du directeur

FranceAgriMer soutient l'amélioration du taux de protéines des blés français, en incitant les collecteurs à s'équiper en matériels de mesure rapide du taux de protéine des grains. La décision du directeur général du 18 février 2014 détaille les modalités d'application de l'aide.


Télécharger au format PDF Taux de pro...8022014.pdf 1,75 MB

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Décision d'organisation du Directeur général du 11/02/2014 359,00 kB
11/02/2014

Décision du directeur

Décision d'organisation du Directeur général


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Décision AIDES/GECRI/D2014-04 du 21 janvier 2014 - PRET DE TRESORERIE GIRONDE 58,22 kB
21/01/2014

Décision du directeur

Prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations viticoles en difficulté en raison de la grêle qui s'est abattue pendant l'été 2013 dans le département de la Gironde


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Décision du Directeur Général de FranceAgriMer sur le financement des céréales avec AVAL _FILITL-SEM-D 2013-79 668,27 kB
12/12/2013

Décision du directeur

Décision régissant le fonctionnement du dispositif AVAL de FranceAgriMer pour la campagne 2014/2015


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Consultation publique sur le projet de référentiel pour l'écolabel des produits de la pêche 95,68 kB
12/12/2013

Autre ressource documentaire

Décision du directeur du 3 décembre 2013


Télécharger au format PDF Décision DG...3-12-03.pdf 95,68 kB

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Décision FranceAgriMer AIDES/GECRI/D2013-77 du 10 décembre 2013 - FAC APICOLE 43,20 kB
10/12/2013

Décision du directeur

Décision modificative à la décision AIDES/GECRI/D2013-61 du 17 octobre 2013 relative à la mise en oeuvre du fonds d'allégement des charges (FAC) en faveur des exploitations apicoles touchées par les conditions climatiques défavorables de 2012 et 2013.


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Décision du directeur général de FranceAgriMer AIDES/SAN/D 2013-70 du 20 novembre 2013 relative au programme apicole 2014/2016 81,00 kB
02/12/2013

Décision du directeur

Modification de la décision AIDES/SAN/D 2013-55 du 13 septembre 2013 relative à la mise en oeuvre du programme apicole triennal français 2014/2016. La modification porte sur 2 points : * Simplication du dispositif d'appui technique en région, * Ajout du dispositif de lutte contre la varroose.


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Décision FranceAgriMer AIDES/GECRI/D2013-61 du 17 octobre 2013 - FAC APICOLE 255,13 kB
17/10/2013

Décision du directeur

Fonds d'allègement des charges (FAC) en faveur des exploitations apicoles touchées par les conditions climatiques défavorables de 2012 et 2013


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Décision FranceAgriMer AIDES/GECRI/D2013-22 du 8 octobre 2013 77,83 kB
08/10/2013

Décision du directeur

Décision modificative aux décisions AIDES/GECRI/D2012-27 du 19 juin 2012 et AIDES/GECRI/D2012-41 et du 8 novembre 2012 relatives à la mise en œuvre de la mesure d’aide à la cessation d’activité des pêcheurs professionnels en eau douce concernés par le plan national de gestion de l’anguille ou par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB.


Télécharger au format PDF AIDES-GECRI...-22 PED.pdf 77,83 kB

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Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en oeuvre du programme apicole triennal français 2014/2016 693,06 kB
01/09/2013

Décision du directeur

La présente décision expose les conditions d'octroi d'aides communautaires en faveur du secteur de l'apiculture dans le cadre du programme apicole français, ainsi que les modalités pratiques d'instruction, de contrôle et de mise en paiement des actions présentées. Plusieurs dispositifs d'aide sont décrits dans la décision, concernant 6 thématiques : * L'assistance technique, * La rationalisation de la transhumance, * Les analyses de miel, * Le repeuplement du cheptel apicole, * La recherche appliquée, * La lutte contre le varroa.


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Décision Promotion Pays Tiers – Grille de notation des programmes 36,40 kB
09/08/2013

Décision du directeur

Grille de notation des programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation 2014 à 2018 en application de l’article 103 septdecies du règlement (CE) n°1234/2007 portant OCM unique


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Lait : Modifications d’activité Ventes Directes/Livraisons - Adaptations définitives 42,33 kB
31/07/2013

Décision du directeur

FILITL/SEM/D 2013-40 Du 31 juillet 2013 : La présente décision actualise la circulaire ONILAIT/OP/n° 98.05 du 9 novembre 1998. Le dispositif antérieur est reconduit à l’exception du régime des adaptations partielles qui est assoupli dans le contexte de la sortie des quotas afin de favoriser l'orientation stratégique de la production des producteurs demandeurs. MISE EN APPLICATION A COMPTER DE LA CAMPAGNE LAITIERE 2013/2014


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Décision FranceAgriMer AIDES/GECRI/D2013-49 du 24 juillet 2013 – FAC HORTICOLE 442,76 kB
24/07/2013

Décision du directeur

Fonds d’allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles spécialisées dans l’horticulture ornementale et/ou pépinières ornementales, les plus endettées et fragilisées par les conditions climatiques défavorables de l’hiver et du printemps 2013.


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Décision Promotion Pays Tiers - Ouverture Appel à projet 2014 32,09 kB
01/07/2013

Décision du directeur

Décision du Directeur Général de Franceagrimer relatif à l'ouverture d’un appel à proposition pour les programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation 2014 à 2018 en application de l’article 103 septdecies du règlement (CE) n°1234/2007 portant OCM unique


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Décision Promotion Pays Tiers - Cadre 2014 / 2018 468,16 kB
01/07/2013

Décision du directeur

Décision du Directeur Général de FranceAgrimer pour la mise en oeuvre par FranceAgriMer d’un programme de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation 2014 à 2018 en application de l’article 103 septdecies du règlement (CE) n°1234/2 007 portant OCM unique


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Versement par FranceAgriMer d’une aide à l’adaptation de l’engraissement d’animaux dans la filière équine – Période 2010/2013 575,27 kB
26/06/2013

Décision du directeur

Annexe de la Note de service DGPAAT/SDPM/N2013-3022 du 04 juin 2013


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Décision FranceAgriMer AIDES/GECRI/D2013-03 du 13 mars 2013 – FAC OSTREICOLE 2012 65,98 kB
13/03/2013

Décision du directeur

Fonds d'Allègement des Charges à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités d'huitres creuses affectant ce secteur de production.


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Formulaire de demande d’aide Cerfa 14739 161,66 kB
08/03/2013

Décision du directeur

DEMANDE D’AIDE Relative à la plantation de vergers Décision AIDES/SAN/D2013 – 09 du 26 février 2013 Annexe 2 - Demande aide Réno Cerfa 14739


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