Recherche Flux RSS - FranceAgriMer

Filtres Actifs

Nombre de résultat(s) pour la recherche : "" : 285

Decision AMI - INTV-SANAEI-2018-19 du 26/06/2018 441,76 kB
02/07/2018

Décision du directeur

la présente décision a pour objectif la mise en œuvre par FranceAgriMer d’un appel à manifestation d’intérêt (AMI) « structuration des filières agricoles et agroalimentaires » dans le cadre de l’action « Innovation et structuration des filières » du volet agricole du grand plan d’investissement.


Télécharger au format PDF Décision ami.pdf 441,76 kB

100%

Décision INTV-SANAEI-2018-19 du 26 juin 2018 relative à la mise en œuvre d’un appel à manifestation d’intérêt (AMI) « structuration des filières agricoles et agroalimentaires ». 441,76 kB
02/07/2018

Décision du directeur

Décision INTV-SANAEI-2018-19 du 26 juin 2018 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d’un appel à manifestation d’intérêt (AMI) « structuration des filières agricoles et agroalimentaires » dans le cadre de l’action « Innovation et structuration des filières » du volet agricole du grand plan d’investissement.


Télécharger au format PDF Décision ami.pdf 441,76 kB

100%

Décision INTV-SANAEI-2018-16 du 23 avril 2018 701,42 kB
11/05/2018

Décision du directeur

décision directrice générale


Télécharger au format PDF Décision IN...il 2018.pdf 701,42 kB

100%

décision INTV GECRI 2018-13 394,02 kB
20/04/2018

Décision du directeur

décision INTV GECRI 2018-13 subvention AVAL H5N8


Télécharger au format PDF Decision_H5...nexe BO.pdf 394,02 kB

100%

Décision du DG INTV-CONTNORM-2018-04 établissant la composition des dossiers de demande d’introduction d’une variété de vigne à raisins de cuve dans le classement et les périodes d'instruction 3,45 MB
09/04/2018

Décision du directeur

Décision du DG de FranceAgriMER INTV-CONTNORM-2016-19 - Décision établissant la composition des dossiers de demande d’introduction d’une variété de vigne à raisins de cuve dans le classement et les périodes d'instruction


Télécharger au format PDF DECISION 20...ssement.pdf 3,45 MB

100%

Décision INTV-SANAEI-2018-09 du 27 mars 2018 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la décision dans les caves coopératives vinicoles 297,73 kB
06/04/2018

Décision du directeur

Décision INTV-SANAEI-2018-09 du 27 mars 2018 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la décision dans les caves coopératives vinicoles


Télécharger au format PDF INTV-SANAEI-2018-09.pdf 297,73 kB

100%

Décision de la Directrice de FranceAgriMer INTV-POP-2018-06 du 7 mars 2018 697,18 kB
07/03/2018

Décision du directeur

décision de la directrice de FranceAgrimerMer portant ouverture d'appel à projet pour des programme d'information OCM Marché Intérieur pour la période de 2018/2019


Télécharger au format PDF decision IN...2018-06.pdf 697,18 kB

100%

Décision INTV GECRI 2018-05 H5N8 amont 280,97 kB
14/02/2018

Décision du directeur

Décision INTV GECRI 2018-05 H5N8 volailles amont consolidée avec modification Décision INTV GECRI 2018-08


Télécharger au format PDF INTV GECRI ...solidée.pdf 280,97 kB

100%

Décission du directeur INTV-GECRI-2018-05 du 14/02/2018 773,61 kB
14/02/2018

Décision du directeur

La présente décision précise les modalités de mise en œuvre de la prise en charge des pertes de non production à compter du 1" décembre 2016. liées à l'épisode d'influenza aviaire H5N8 à destination des éleveurs de volailles (palmipèdes et gallinacés) implantés au sein des zones réglementées mises en place dans le Sud-Ouest.


Télécharger au format PDF INTV-GECRI-2018-05.pdf 773,61 kB

100%

décision INTV GECRI 2018-01 fipronil 169,72 kB
20/01/2018

Décision du directeur

décision INTV GECRI 2018-01 avance remboursable fipronil


Télécharger au format PDF décision IN...8-01 BO.pdf 169,72 kB

100%

INTV-GECRI-2017-72 132,47 kB
08/12/2017

Décision du directeur

INTV-GECRI-2017-72 aide exceptionnelle fourrage


Télécharger au format PDF INTV-GECRI-2017-72.pdf 132,47 kB

100%

Décision INTV-SANAEI 2017 -67 509,96 kB
04/12/2017

Décision du directeur

AAP dépérissement viti


Télécharger au format PDF Décision IN...2017-67.pdf 509,96 kB

100%

Décision de la Directrice Générale de FranceAgriMer INTV-SANAEI-2017-68 du 31 octobre 2017 428,50 kB
02/11/2017

Décision du directeur

Décision de la Directrice Générale de FranceAgriMer INTV-SANAEI-2017-68 du 31 octobre 2017précisant les modalités de mise en œuvre de l’indemnisation des entreprises de l'aval de la filière palmipèdes impactées par les mesures prises par les pouvoirs publics pour lutter contre l’influenza aviaire hautement pathogène H5N1 en 2016


Télécharger au format PDF Decision IN...re 2017.pdf 428,50 kB

100%

INTV-GECRI-2017-62 FAC C amélioré 130,80 kB
21/09/2017

Décision du directeur

INTV-GECRI-2017-62 FAC C amélioré


Télécharger au format PDF INTV GECRI ...mélioré.pdf 130,80 kB

100%

INTV-CONTNORM 2017 - 44 239,43 kB
18/09/2017

Décision du directeur

Décision du Directeur général relative à la définition des critères dérogatoires pour implanter et maintenir une vigne autre qu’une vigne-mère à une distance de moins de 5 mètres d’une parcelle unitaire de greffons


Télécharger au format PDF INTV-CONTNORM-2017-44.pdf 239,43 kB

100%

Décision du directeur général de FranceAgriMer INTERVENTIONS/POP/D/2017-47 808,86 kB
01/09/2017

Décision du directeur

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en oeuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation 2014 à 2018 en application de l’article 45 du règlement (UE) n°1308/2013, portant organisation commune des marchés des produits agricoles. Cette décision porte sur l’appel à projets déposés en 2017


Télécharger au format PDF Décision IN...08-2017.pdf 808,86 kB

100%

Décision INTV-POP-2017-47du 22-08-2017 808,86 kB
22/08/2017

Décision du directeur

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation 2014 à 2018 en application de l’article 45 du règlement (UE) n°1308/2013, portant organisation commune des marchés des produits agricoles. Cette décision porte sur l’appel à projets déposé en 2017


Télécharger au format PDF Décision IN...08-2017.pdf 808,86 kB

100%

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer relatif à la mise oeuvre par FranceAgriMer d'un programme d'expérimentation et d'un programme d'élaboration de méthodes et d'outils d'aide à la décision 237,56 kB
10/08/2017

Décision du directeur

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer relatif à la mise oeuvre par FranceAgriMer d'un programme d'expérimentation et d'un programme d'élaboration de méthodes et d'outils d'aide à la décision


Télécharger au format PDF Décision IN...et 2017.pdf 237,56 kB

100%

décision INTV GECRI 2017-60 232,64 kB
04/08/2017

Décision du directeur

décision INTV GECRI 2017-60 du 3 aout 2017 accouveurs H5N8


Télécharger au format PDF INTV GECRI ...RS H5N8.pdf 232,64 kB

100%

Décision décision INTV-SANAEI-2017-46 du 03 août 2017 relative à Influenza aviaire Entreprises - 2017 - Avances remboursables 472,65 kB
03/08/2017

Décision du directeur

Procédure d'aide sous forme d'avance remboursable pour les entreprises de l'aval des filières vollailles (Influenza aviaire Entreprises - 2017 - Avances remboursables)


Télécharger au format PDF Décision IN...2017-46.pdf 472,65 kB

100%