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Organigramme de FranceAgriMer au 20/11/2017 228,12 kB
20/11/2017

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Organigramme de FranceAgriMer


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Veille sanitaire Chine n° 115 du 17 novembre 2017 600,41 kB
17/11/2017

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La réglementation impose que tous les fournisseurs de services alimentaires en ligne devront détenir un magasin physique et un permis de distribution des produits alimentaires, et qu’il est interdit de distribuer des produits sans ce permis. Les fournisseurs devront présenter le nom et les matières premières des plats commercialisés. Il est interdit de sous-traiter à un restaurant tiers les commandes reçues.


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CALENDRIER DES CONSEILS ET COMITÉS 2017 (V20) 23,79 kB
10/11/2017

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CALENDRIER DES CONSEILS ET COMITÉS 2017 (V20)


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Présentation des lauréats des projets agricoles et agroalimentaires d'avenir (07/11/2017) 4,33 MB
07/11/2017

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Ce recueil rassemble l'ensemble des fiches de présentation des projets innovants retenus à Nov-2017.


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Formulaire 2017/2018 - Cerfa 15093 119,97 kB
19/10/2017

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Attestation d'origine du Cheptel 2017/2018


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Formulaire 2017/2018- Cerfa 15089 153,78 kB
19/10/2017

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Formulaire de dépôt de projet Repeuplement du Cheptel 2017/2018


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Formulaire 2017/2018 - Cerfa 15088 155,88 kB
19/10/2017

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Formulaire de dépôt de projet Transhumance 2017/2018


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Extrait de la décision INTV-SANAEI-2017-64 du 17 octobre 2017 - Aide au repeuplement du cheptel apicole 63,15 kB
19/10/2017

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Extrait de la décision INTV-SANAEI-2017-64 du 17 octobre 2017 - Aide au repeuplement du cheptel apicole


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Extrait de la décision FranceAgriMer 2017-64 du 17 octobre 2017 - Aide à la Transhumance 68,48 kB
18/10/2017

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Extrait de la décision FranceAgriMer 2017-64 du 17 octobre 2017 - Aide à la Transhumance


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Bilan de campagne miel en 2016 1,92 MB
13/10/2017

Bilan

Bilan de la campagne française de miel en 2016 : le bilan de la production, des ventes en grande distribution et du commerce extérieur, ainsi que les focus sur la production de miel issu de l'agriculture biologique et sur la production de gelée royale


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Le guichet national unique de dédouanement 513,50 kB
06/10/2017

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Cette publication présente le "GUN", guichet national unique de dédouanement, dispositif piloté par la Direction générale des douanes et droits indirects auquel FranceAgriMer participe.


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Veilles sanitaire Chine n°108 du 22 sept 2017 701,00 kB
27/09/2017

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Le 13 septembre 2017, l’AQSIQ a soumis à l’OMC l’amendement des « Mesures pour le contrôle des produits alimentaires importés » pour appel à commentaire. Préparée sur la base de la « Food Safety Law of the People’s Republic of China », la nouvelle réglementation est composée de 6 chapitres, soit 57 articles. L’appel à commentaire est ouvert jusqu’au 11 novembre 2017.


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programme apicole triennal 2017-2019 506,19 kB
07/09/2017

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programme apicole européen programme apicole triennal français 2017-2019


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Guide utilisateur de la téléprocédure de dépôt des demandes 5,57 MB
31/08/2017

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Guide utilisateur de la téléprocédure de dépôt des demandes


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Nomination de M. Philippe Chalmin comme président de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires 116,72 kB
30/08/2017

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Par arrêté du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’agriculture et de l’alimentation en date du 24 août 2017, M. Philippe Chalmin est nommé président de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, à compter du 1er septembre 2017, pour une durée de trois ans.


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