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Calendrier des Conseils et comités
[ Documentation institutionnelle ] - 23/05/2013
Vous trouverez ci-joint, la nouvelle version (V5) du calendrier des réunions.
Le principaux changements portent sur :
- l'annualtion du comité Truffes prévu le 24 mai 2013 ;
- le comité cidre initialement prévu le 29 mai 2013 est reporté soit au 24 juin, soit au 27 juin 2013 - en attente de confirmation ;
- le comité bois et plants prévu le 27 juin est annulé ;
- le conseil viandes blanches du 30 mai aura lieu de 9h30 à 13h30 (et non de 9h30 à 18h comme annoncé précédement) ;
- le conseil ruminants et équidés du 06 juin 2013 aura lieu de 9h00 à 13h30 (et non de 9h30 à 18h comme annoncé précédement) ;
- un comité rizicole aura lieu le 21 juin 2013 à 14h30 au Centre Français du Riz à Arles.
calendrier-...2013-v5.pdf 59,87 kB -
Affiche de Culture Lavande
[ Autre ressource documentaire ] - 17/05/2013
La lavande s'invite sur le vieux-port à Marseille
MP8-4 affiche.pdf 2,19 MB -
Opérations d'appui export - Demande de soutien financier
[ Analyse ] - 30/04/2013
La France est un des principaux exportateurs mondiaux de produits agricoles et agro-alimentaires. L'Unité d'Appui aux Exportateurs mène des actions d'animations export afin de faciliter l'accès aux marchés internationaux des produits français. Les structures professionnelles peuvent solliciter un appui financier pour mener ces actions d’appui export en complétant le présent formulaire.
Contenu :
Actions relevant du champ de l’appui export
Pièces à fournir pour solliciter un appui financier pour des actions d’appui export
Critères d’analyse et de sélection des demandes
UAEXP_20130...-export.doc 71,00 kB -
EXPORT - Prioriser les négociations - Formulaire pour faire inscrire une nouvelle priorité
[ Analyse ] - 30/04/2013
La France est un des principaux exportateurs mondiaux de produits agricoles et agro-alimentaires. La diversité des produits exportés, la multiplicité des destinations et l’importance des barrières non-tarifaires au commerce conduisent à suivre de nombreux couples pays/produits. Afin de mobiliser les moyens disponibles de la manière la plus efficace, il est nécessaire de prioriser les négociations.
Le comité export SPS, piloté par FranceAgriMer, a pour objet d’établir la feuille de route de ces négociations. La feuille de route de négociations est arrêtée deux fois par an. Des informations sur les opportunités de marché, la situation des opérateurs français ainsi que la difficulté des négociations à venir sont indispensables pour une bonne préparation de ces comités SPS et la constitution de la feuille de route des négociations.
A cet effet, un formulaire-type a été élaboré. Il doit être fourni par les représentants professionnels souhaitant faire inscrire une nouvelle priorité (sous la forme d’un couple pays-produit) à la feuille de route des négociations. Il doit être envoyé à l’Unité d’appui aux exportateurs (UAEXP), accompagné de tout document que le demandeur jugera nécessaire, un mois au moins avant la tenue du comité, pour permettre son évaluation et le proposer à la validation, en comité.
Contenu :
Eléments à fournir pour demander l’ajout d’un couple pays/produit à la feuille de route
Critères de sélection des demandes
Calendrier indicatif
Point de contact
UAEXP_20130..._SPS v2.doc 80,50 kB -
Composition du Conseil spécialisé Plantes à parfum aromatiques et médicinales
[ Documentation institutionnelle ] - 26/04/2013
Composition du Conseil spécialisé Plantes à parfum aromatiques et médicinales
composition...13 PPAM.pdf 8,81 kB -
Formulaire de demande d'aide REACH
[ Autre ressource documentaire ] - 26/02/2013
Formulaire de demande de versement de l’aide de FranceAgriMer en faveur des distillateurs d’huiles essentielles ayant obligation d’enregistrement dans le cadre des procédures relatives au règlement REACH
Formulaire ...e REACH.pdf 11,68 kB -
Attestation relative aux aides de minimis
[ Autre ressource documentaire ] - 26/02/2013
Attestation relative aux aides de minimis
Attestation...minimis.pdf 7,14 kB -
Décision de financement aide REACH - DDG-FILITL/VOLX/D 2013 du 26/02/2013
[ Autre ressource documentaire ] - 26/02/2013
Aide de FranceAgriMer en faveur des distillateurs d’huiles essentielles ayant obligation d’enregistrement dans le cadre des procédures relatives au règlement REACH.
FILIERES-VO... V. DEF.pdf 44,07 kB -
règlement (UE) n° 1998/2006 du 15 décembre 2006 relatif aux aides de minimis.
[ Autre ressource documentaire ] - 26/02/2013
règlement (UE) n° 1998/2006 du 15 décembre 2006 relatif à l’application des articles 87 et 88 du Traité de l’Union Européenne aux aides de minimis.
règlement_U...5122006.pdf 69,78 kB -
Règlement (CE) n° 1907/2006 du 18 décembre 2006 (REACH)
[ Autre ressource documentaire ] - 26/02/2013
Le règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH).
règlement_C...8122006.pdf 1,89 MB -
Décision du Directeur Général FILIERES/VOLX/PPAM/invest_V du 31 janvier 2013
[ Autre ressource documentaire ] - 11/02/2013
Aide de FranceAgriMer en faveur d’investissements réalisés pour la production des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
Cette décision définit les modalités d’intervention de FranceAgriMer en faveur des investissements réalisés pour améliorer la production des Plantes à Parfum, Aromatiques et Médicinales dans les exploitations agricoles.
Decision du... V. DEF.pdf 82,74 kB -
Formulaire de demande d'aide aux investissements
[ Autre ressource documentaire ] - 11/02/2013
Formulaire de demande d'aide aux investissements PLANTES A PARFUM, AROMATIQUES ET MÉDICINALES
Formulaire ...ssement.pdf 49,65 kB -
COMMUNIQUÉ DE PRESSE : Conseil « plantes à parfum, aromatiques et médicinales » de FranceAgriMer du 31 janvier 2013
[ Communiqués de presse ] - 08/02/2013
Les marchés lavandes et lavandins, le développement durable des huiles essentielles de lavande et lavandin au travers de la démarche Censo, Médippam la première base de données sur les plantes méditerranéennes.
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières des plantes à parfum, aromatiques et médicinales s'est réuni le 31 janvier 2013, à Montreuil-sous-Bois, sous la présidence de Bernard Prévault.
CPresseFran...m310113.pdf 210,13 kB -
INT_DG_PLAQUETTE FORMATION EXPORT
[ Autre ressource documentaire ] - 01/02/2013
Savoir répondre aux exigences sanitaires et phytosanitaires à l'exportation vers les pays-tiers
INT_DG_PLAQ... EXPORT.pdf 430,91 kB -
Eléments de conjoncture : lavandes et lavandins, démarche CENSO - 31 janvier 2013
[ Documentation institutionnelle ] - 31/01/2013
Note du Conseil Spécialisé PPAM du 31/01/2013 relative aux éléments de conjoncture sur les lavandes et lavandins et la démarche CENSO (Charte Euroméditeranéenne Naturelle et Solidaire).
2.1 - Lavan...n censo.pdf 76,67 kB -
Eléments de conjoncture sur la production mondiale du safran - 31 janvier 2013
[ Documentation institutionnelle ] - 31/01/2013
Note du Conseil Spécialisé PPAM du 31/01/02013 relative aux éléments de conjoncture sur la production mondiale du safran.
2.2 - Safran.pdf 242,38 kB -
Présentation de la base de données MEDIPPAM - 31 janvier 2013
[ Documentation institutionnelle ] - 31/01/2013
Note du Conseil Spécialisé PPAM du 31/01/2013 relative à la présentation de la base de données MEDIPPAM.
5 - Base MEDIPAM.pdf 2,72 MB -
Quelle politique de communication pour les produits lavande ?
[ Etude ] - 25/01/2013
Cette étude réalisée par FranceAgriMer présente un diagnostic de la commercialisation des produits lavande et liste des actions collectives de promotion qui pourraient être mises en oeuvre. Elle a été réalisée en 2011.
politique d...ication.pdf 308,32 kB -
Conseil « plantes à parfum, aromatiques et médicinales » de FranceAgriMer du 10 octobre 2012
[ Communiqués de presse ] - 22/10/2012
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières des plantes à parfum, aromatiques et médicinales s'est réuni le 10 octobre 2012, à Aix-en-Provence, sous la présidence de Bernard Prévault.
A l'ordre du jour de ce Conseil : marché à la consommation et premières estimations de récolte 2012 pour les lavandes et lavandins, réflexion sur les orientations 2013 pour l’accompagnement de la filière et résultats complémentaires du recensement agricole 2010.
CPresseFran...M101012.pdf 217,63 kB -
invitation conférence export SIAL 2012
[ Autre ressource documentaire ] - 17/10/2012
invitation pour participer à la conférence sur "IAA : UN ATOUT FRANÇAIS POUR LE COMMERCE EXTÉRIEUR - LES POUVOIRS PUBLICS EN APPUI DES OPÉRATEURS" le mardi 23 octobre dans le cadre du SIAL 2012.
invitation ...AL 2012.pdf 116,79 kB
