Oléo-protéagineux

Le troisième appel à projets « innovation et compétitivité des filères agricoles et agroalimentaires » de l'action P3A est ouvert.
UEE Inspections entreprises - version russe

Préparation et réalisation des inspections d'entreprises des trois pays en vue de l'importation de produits d'origine animale sur le territoire de l'UEE
Diaporama destiné aux exportateurs français et aux services vétérinaires afin de les accompagner dans la mise en œuvre des exigences en vigueur au sein de l'Union Economique Eurasiatique
Texte en russe


UEE Inspect...2015-RU.pdf 7,64 MB

UEE Réglementation normative législative 2015 - version russe

Les réglementations normatives et législatives de l’Union Economique Eurasiatique dans le domaine des mesures sanitaires et vétérinaires
Diaporama destiné aux exportateurs français et aux services vétérinaires afin de les accompagner dans la mise en œuvre des exigences en vigueur au sein de l'Union Economique Eurasiatique
Texte en russe


UEE Régleme...2015-RU.pdf 2,96 MB

Notice technique relatif aux modalités d'attribution des aides dans le cadre de l’appel à projets (AAP)

INVESTISSEMENTS D’AVENIR
Notice technique relatif aux modalités d'attribution des aides dans le cadre de l’appel à projets (AAP) «Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires»
Ce document a pour but de faciliter la compréhension des règles en vigueur dans le cadre des de l’AAP «Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires» des Investissements d’Avenir du P3A et est destiné à faciliter la soumission des projets.


Notice_tech...A_ICF2A.pdf 944,35 kB

UEE Inspections entreprises - version française

Préparation et réalisation des inspections d'entreprises des trois pays en vue de l'importation de produits d'origine animale sur le territoire de l'UEE
Diaporama destiné aux exportateurs français et aux services vétérinaires afin de les accompagner dans la mise en œuvre des exigences en vigueur au sein de l'Union Economique Eurasiatique
Texte en français


UEE Inspect...2015-FR.pdf 5,30 MB

UEE réglementation normative législative 2015 - version française

Les réglementations normatives et législatives de l’Union Economique Eurasiatique dans le domaine des mesures sanitaires et
vétérinaires
Diaporama destiné aux exportateurs français et aux services vétérinaires afin de les accompagner dans la mise en œuvre des exigences en vigueur au sein de l'Union Economique Eurasiatique
Texte en français


UEE régleme...2015-FR.pdf 6,12 MB

UEE base juridique contractuelle 2015 - version française

La base juridique contractuelle de l’Union Economique Eurasiatique (UEE) dans le domaine des mesures vétérinaires et les grands axes de son
perfectionnement
Diaporama destiné aux exportateurs français et aux services vétérinaires afin de les accompagner dans la mise en œuvre des exigences en vigueur au sein de l'Union Economique Eurasiatique
Texte en français


UEE base ju...2015-FR.pdf 2,80 MB