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Dossiers des Conseils et comités

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245 résultats correspondant à votre recherche.

2011
18/12/2011

Evolution du dispositif « restructuration du vignoble « à partir de la campagne 2011/12

Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole, lors de sa séance du 14 décembre 2011, a approuvé la mise en place de dispositions modificatives concernant la mesure « restructuration...
CP-FAM-15122011.pdf  (203,4 kB)
Notes
18/12/2011

Présentation de la note de conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011

La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
PrésentationconjonctureCSviti14122011.pdf  (520,4 kB)
Notes
18/12/2011

Conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011

La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
NoteconjoncturevinsCSviti14122011.pdf  (448,3 kB)
ARCHIVES
02/07/2009

Président du conseil spécialisé de vins et produits issus de la vigne

Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et...
01-joe_20090618_0053_despey.pdf  (44,8 kB)
2011
08/09/2011

Composition du Conseil spécialisé Vin

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310311.pdf  (9,3 kB)