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Date de publication
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- novembre 2023 : 7
- octobre 2023 : 9
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- juillet 2023 : 13
- juin 2023 : 12
- mai 2023 : 4
- Date antérieure : 2107
Type de contenu
Viticultures n°4 - Avril 2010 | 18/04/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
151 Ko
Arrêté du 8 avril 2010 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroide l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009 | 17/04/2010
L’arrêté du 30 septembre 2009 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroide l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009 est abrogé.
arrete_dc_...pdf
97 Ko
Arrêté du 8 avril 2010 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009 | 07/04/2010
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arrete_dc_...pdf
81 Ko
Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
75 Ko
Vins et Cidres - n°167 Avril 2010 | 06/04/2010
La note d’information de la filière Vins de FranceAgriMer N° 167
- Tableau de bord à fin février 2010
- Les achat s de CIDRES en grande distribution Tendances 2009
1304_TABLE...pdf
2,2 Mo
Viticultures n°3 - Mars 2010 | 29/03/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
144 Ko
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko
FILIÈRES/SEM/D 2010-17 - modification FILIÈRES/SEM/D 2010-05 - aide aux programmes d'investissement des entreprises | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement des entreprises.
Decision_s...pdf
42 Ko
FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF
42 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-18 - LModalités de fonctionnement de la réserve nationale de droits de plantation de vignes | 17/03/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à la mise en œuvre des modalités de fonctionnement de la réserve nationale de droits de plantation de vignes gérer par FranceAgriMer pour la campagne...
FILIERES_S...pdf
116 Ko
Arrêté du 8 mars 2010 relatif à l’enrichissement des vins à indication géographique protégée (récolte 2009) | 16/03/2010
Arrêté du 8 mars 2010 relatif à l’enrichissement des vins à indication géographique protégée (récolte 2009).
Arrete_080...pdf
93 Ko
Viticultures n°2 - Mars 2010 | 08/03/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
143 Ko