Décisions du Directeur

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Décision du DG INTV-CONTNORM-2018-04 établissant la composition des dossiers de demande d’introduction d’une variété de vigne à raisins de cuve dans le classement et les périodes d'instruction 3,45 MB
09/04/2018

Décision du directeur

Décision du DG de FranceAgriMER INTV-CONTNORM-2016-19 - Décision établissant la composition des dossiers de demande d’introduction d’une variété de vigne à raisins de cuve dans le classement et les périodes d'instruction


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Décision de la Directrice de FranceAgriMer INTV-POP-2018-06 du 7 mars 2018 697,18 kB
07/03/2018

Décision du directeur

décision de la directrice de FranceAgrimerMer portant ouverture d'appel à projet pour des programme d'information OCM Marché Intérieur pour la période de 2018/2019


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Décission du directeur INTV-GECRI-2018-05 du 14/02/2018 773,61 kB
14/02/2018

Décision du directeur

La présente décision précise les modalités de mise en œuvre de la prise en charge des pertes de non production à compter du 1" décembre 2016. liées à l'épisode d'influenza aviaire H5N8 à destination des éleveurs de volailles (palmipèdes et gallinacés) implantés au sein des zones réglementées mises en place dans le Sud-Ouest.


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Décision INTV-SANAEI 2017 -67 509,96 kB
04/12/2017

Décision du directeur

AAP dépérissement viti


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INTV-CONTNORM 2017 - 44 239,43 kB
18/09/2017

Décision du directeur

Décision du Directeur général relative à la définition des critères dérogatoires pour implanter et maintenir une vigne autre qu’une vigne-mère à une distance de moins de 5 mètres d’une parcelle unitaire de greffons


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Décision du directeur général de FranceAgriMer INTERVENTIONS/POP/D/2017-47 808,86 kB
01/09/2017

Décision du directeur

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en oeuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation 2014 à 2018 en application de l’article 45 du règlement (UE) n°1308/2013, portant organisation commune des marchés des produits agricoles. Cette décision porte sur l’appel à projets déposés en 2017


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Décision INTV-POP-2017-47du 22-08-2017 808,86 kB
22/08/2017

Décision du directeur

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation 2014 à 2018 en application de l’article 45 du règlement (UE) n°1308/2013, portant organisation commune des marchés des produits agricoles. Cette décision porte sur l’appel à projets déposé en 2017


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Décision décision INTV-SANAEI-2017-46 du 03 août 2017 relative à Influenza aviaire Entreprises - 2017 - Avances remboursables 472,65 kB
03/08/2017

Décision du directeur

Procédure d'aide sous forme d'avance remboursable pour les entreprises de l'aval des filières vollailles (Influenza aviaire Entreprises - 2017 - Avances remboursables)


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Décision INTV-RMPS-2017-63 Programme Lait et Fruits à l'école 1,02 MB
01/08/2017

Décision du directeur

Mise en oeuvre du dispositif d'aide de l'Union européenne pour la distribution de fruits et de légumes, de bananes, de lait et de produits laitiers dans les établissements scolaires


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Décision INTV-2017-63 Programme Lait et Fruits à l'école 1,23 MB
01/08/2017

Décision du directeur

Décision du 10 octobre 2017 pour la mise en oeuvre du dispositif d'aide de l'Union européenne pour la distribution de fruits et de légumes, de bananes, de lait et produits laitiers dans les établissements scolaires


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décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-POP-201-42 du 6 juin 2017 218,05 kB
06/06/2017

Décision du directeur

Décision du directeur général portant ouverture d'un appel à projet pour la période 2017/2018 pour la mise en oeuvre de programme d'information viti vini dans les pays tiers


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Décision du directeur général de FranceAgriMer établissant la liste des clones agréés de variétés de vigne. Décision INTV-CONTNORM-2017-38 140,60 kB
23/05/2017

Décision du directeur

Décision du directeur général de FranceAgriMer établissant la liste des clones agréés de variétés de vigne. MAJ 04/2018


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Décision INTV-POP-2017-26 du 18/05/2017 2,60 MB
18/05/2017

Décision du directeur

Objet : Modification de la décision du directeur générale de FranceAgriMer n°INTV-POP-2016-40 du 28 juillet 2016 modifiée relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation 2014 à 2018 en application de l'article 45 du règlement (UE) n°1308/2013, portant organisation commune des marchés des produits agricoles.


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Décision décision INTV-SANAEI-2017-23 du 06 avril 2017 relative à Influenza aviaire Entreprises - 2017 - Avances remboursables 477,17 kB
06/04/2017

Décision du directeur

Procédure d'aide sous forme d'avance remboursable pour les entreprises de l'aval des filières vollailles (Influenza aviaire Entreprises - 2017 - Avances remboursables)


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DECISION du 22.02.17 - MEP-SMEF-VOLX-D 2017-01 137,71 kB
22/02/2017

Décision du directeur

DECISION du 22.02.17 - MEP-SMEF-VOLX-D 2017-01


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DECISION du 22.02.17 - MEP-SMEF-VOLX-D 2017-03 44,86 kB
22/02/2017

Décision du directeur

DECISION du 22.02.17 - MEP-SMEF-VOLX-D 2017-03


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DECISION du 22.02.17 - MEP-SMEF-VOLX-D 2017-02 57,81 kB
22/02/2017

Décision du directeur

DECISION du 22.02.17 - MEP-SMEF-VOLX-D 2017-02


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Décision du directeur INTV-SANAEI-2016-56 secteur vin 495,19 kB
10/11/2016

Décision du directeur

Mise en place d'un appel à propositions du Plan National Dépérissement du Vignoble


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Décision du Directeur INTV-POP-2016-57 36,27 kB
09/11/2016

Décision du directeur

Décision du Directeur INTV-POP-2016-57 Cette modification porte sur les appels à projets déposés en 2016 et ceux déposés les années suivantes


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décision INTV GECRI 2016-53 861,16 kB
28/10/2016

Décision du directeur

décision INTV GECRI 2016-53


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