Fruits et légumes

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne


B-Formulair...pt 2014.doc 79,50 kB

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission


5-Handbook ...pt 2014.doc 217,00 kB

Règlement (CE) n° 796 2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers


R 796 2014 ...01-2008.pdf 315,23 kB

Notice explicative du formulaire de demande

Notice explicative du formulaire de demande


E-notice ex...pt 2014.pdf 37,94 kB

Cahier des charges Promo MIPT 2014

Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers


G- Cahier d...PT 2014.doc 180,00 kB

Modèle de contrat

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente


7-Contrat F...pt 2014.doc 233,00 kB