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Certificats d'importation - AGRIM

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16 résultats correspondant à votre recherche.

Filieres

Date de publication

Type de contenu

2020
02/11/2020

Note d'information Riz

Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...
Note d'information riz.pdf   163 Ko
2020
02/11/2020

Note d'information Céréales

Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...
Note d'information céréales.pdf   475 Ko
2020
30/04/2020

Note d’information sur la publication des nouveaux règlements pour la gestion des contingents tarifaires d’importation et d’exportation

Nouveaux règlements - Gestion des contingents tarifaires d'importation et d'exportation
Notice d'information - Nouveaux règlements pour la gestion des contingents tarifaires(1).pdf   56 Ko
2020
30/04/2020

Note d’information sur la gestion des certificats et la prise en compte de la Force Majeure

Information sur la gestion des certificats et la prise en compte de la Force Majeure
Note_opérateurs_Force_Majeure_Certificats.pdf   94 Ko
2016
30/11/2016

Note 05-2016 d'information relative aux obligations en matière de certificat d’importation et d’exportation.

Note 05-2016 du 01/12/2016 - OBLIGATIONS EN MATIERE DE CERTIFICAT D’IMPORTATION ET D’EXPORTATION
Note 5 certificats.pdf   230 Ko
2016
24/10/2016

Note 04-2016 d'information relative aux garanties bancaires en matière de certificat d’importation et d’exportation

Note 04-2016 d'information relative aux garanties bancaires en matière de certificat d’importation et d’exportation
Note 04-16 Garantie bancaire.pdf   428 Ko
2014
03/11/2014

Note aux opérateurs n° 7/2014

Notice d’information concernant les modifications des règlements portant modalités de gestion des contingents tarifaires d’importation de produits originaires d’Ukraine
Note 7 Ukraine.pdf   1,9 Mo
2012
20/05/2014

Demande de certificat d'importation AGRIM

Formulaire
Demande certificat d'importation AGRIM.xls   38 Ko
2014
23/04/2014

Règlement (UE) n° 416/2014 - Céréales d'Ukraine

Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation de certaines céréales originaires d'Ukraine
Règlement 416-14 Céréales Ukraine.pdf   163 Ko
2014
23/04/2014

Note aux opérateurs n°1/2014

Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaire d’importation de certaines céréales originaires d’Ukraine Certificats d'importations - Contingents tarifaires...
Note Céréales Ukraine.pdf   2,2 Mo
2013
02/12/2013

Note aux opérateurs n° 08 / 2013 : prise en compte des jours fériés en 2014 pour le dépôt et la délivrance des certificats d'exportation et d'importation

Note aux opérateurs n° 08 / 2013 : prise en compte des jours fériés en 2014 pour le dépôt et la délivrance des certificats d'exportation et d'importation sur le secteur des céréales, du riz, du sucre,...
Note082013.pdf   160 Ko
2012
22/05/2012

Certificats d'exportation, d'importation et de préfixation. Note aux opérateurs 13/2012

Modification du règlement (CE) n°376/2008 en ce qui concerne les obligations en matière de certificats pour certains produits et modification du règlement (CE) n° 1342/2003 en ce qui concerne le transfert...
Note132012.pdf   96 Ko
TOUTES ZONES GEOGRAPHIQUES
20/12/2011

Note aux opérateurs numéro 13-2011 : Nomenclature douanière.

Objet: Changement des codes de la nomenclature douanière combinée et des codes restitution
Note13.pdf   144 Ko
2012
30/11/2011

Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011

Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf   1,1 Mo
2010
07/12/2010

Note aux opérateurs numéro 9/2010 : secteur des céréales

Importations de patates douces, de manioc, de fécule de manioc, et d'autres produits relevant des codes NC 07 14 90 11, et NC 07 14 90 19.
Note09c.pdf   1,4 Mo
2010
09/11/2010

Note aux opérateurs numero 10/2010 : Certificats d'importation, d'exportation et de prefixation

Prise en compte des jours fériés 2011 dans le dépot des demandes et la délivrance des certificats
note-10.pdf   337 Ko