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8301 résultats correspondant à votre recherche.
Note aux opérateurs n°4/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie | 04/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie
Note042012...pdf
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NS- SINGAPOUR/VIANDES FRAICHES ET PRODUITS A BASE DE VIANDE DE PORCINE, OVINE, CAPRINE, VOLAILLE et OVOPRODUITS n°2012-8052 | 04/03/2012
Modalités d'agrément des établissements exportant
des viandes fraîches et produits à base de viande (espèce porcine, ovine, caprine, volailles)
ainsi que des ovoproduits vers Singapour
Date : 05 mars...
INT_DGAL_S...pdf
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Avenant à la circulaire 2007/02 du 23 juillet 2007, relative aux investissements matériels dans les caves particulières viticoles | 02/03/2012
Modifications des articles relatifs à la constitution des dossiers, du délai de réalisation et du versement de la subvention accordée par l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des...
avenant_ca...pdf
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EXP@DON : un appui à l'exportation | 01/03/2012
En collaboration avec la direction générale de l’Alimentation (DGAL) du ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et l’Aménagement du Territoire, FranceAgriMer facilite...
2012deplia...pdf
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Réglementation - enregistrement des producteurs d’aliments destinés à être exportés en Chine | 01/03/2012
Réglementation relative à l’enregistrement des producteurs d’aliments destinés à être exportés en Chine
2011-01-20 Regulations on import and export aquatic products
2011-01-20...doc
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Réglementation relatif à l’enregistrement des producteurs d’aliments destinés à être exportés en Chine | 01/03/2012
Les autorités chinoises ont notifié un nouveau projet de réglementation relatif à l’enregistrement des producteurs d’aliments destinés à être exportés en Chine
11_3150_00.pdf
11_3150_00...pdf
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AIDES/SAN/D 2012-04 du 20 février 2012 - mise en place d'aides financières destinées aux investissements pommes de terre. | 01/03/2012
La présente décision est relative à la mise en place d'aides financières destinées aux investissements pour la construction et l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
AIDES-SAN-...pdf
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AIDES-SAN-D-2012-05-Réf.-techniciens | 01/03/2012
Modalités relatives au référencement des techniciens chargés d'apporter leur appui aux demandeurs d'aide auprès de FranceAgriMer pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes...
AIDES-SAN-...pdf
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AIDES-SAN-D-2012-06-Bâtiments de stockage-Pommes deTerre | 01/03/2012
Ouverture d'un appel à candidatures concernant l'investissement pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
AIDES-SAN-...pdf
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Annexe II-2 Avis de sortie durant la période de stockage contractuelle | 29/02/2012
Etablir un bulletin par contrat et par sortie.
Conformément aux points 3.2 et 5.2 du cahier des charges
A adresser impérativement à :
- FranceAgriMer
Services des Aides Communautaires Transverses
Unité-Intervention...
ANNEXE II-...pdf
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Annexe III Demande de paiement d'avance | 29/02/2012
A adresser impérativement, par courrier postal, à :
- FranceAgriMer
Services des Aides Communautaires Transverses
Unité-Intervention et Stockage Privé
12 rue Henri Rol-Tanguy / TSA 20002 - 93555...
ANNEXE III...pdf
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Annexe IV modèle étiquette palette | 29/02/2012
Etiquette à reporter sur chaque face de la palette
ANNEXE IV ...pdf
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