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NS - USA/VIANDES, PRODUITS A BASE DE VIANDE D'ANIMAUX DE BOUCHERIE, PRODUITS LAITIERS ET PRODUITS DE LA PECHE | 29/11/2011

La présente note de service a pour objet de récapituler les conditions d’agrément des établissements à l’exportation vers certains pays tiers de viandes fraîches d’animaux de boucherie et de volailles,...
INT_DGAL-S...odt 160 Ko

Tableau des saisonnalités des produits de la mer | 27/11/2011

Tableau des saisonnalités des produits de la mer
Pêches Tab...pdf 12 Ko

Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000 | 26/11/2011

relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf 165 Ko

RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011

portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf 31 Ko

Bonnes pratiques de fabrication de la FDA | 24/11/2011

21 CFR Partie 110
21cfr110-f...pdf 61 Ko

Partie 417 - système d'analyse des dangers – points critiques pour leur maitrîse (haccp) | 24/11/2011

Partie 417 - système d'analyse des dangers – points critiques pour leur maitrîse (haccp)
9CFR417_FR...pdf 107 Ko

Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 - aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 24/11/2011

Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble
ARRETE RS ...pdf 88 Ko

partie 416 – Mesures d'hygiène | 24/11/2011

partie 416 – Mesures d'hygiène
9CFR4161_F...pdf 103 Ko

Canning regulation 1 - EN | 24/11/2011

Règles de conservation établies par l’USDA
Canning-Re...pdf 3,8 Mo

Listeria Chapitre 430 – Conditions requises pour certaines catégories spécifiques de produits | 24/11/2011

Chapitre 430 – Conditions requises pour certaines catégories spécifiques de produits
Listeria9C...pdf 130 Ko

Canning regulation 2 - EN | 24/11/2011

Règles de conservation établies par l’USDA
Canning-re...pdf 4,1 Mo

Canning regulation 3- EN | 24/11/2011

Règles de conservation établies par l’USDA
Canning-re...pdf 3,7 Mo