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Formulaire d'enregistrement MEXIQUE - PAT | 27/05/2013
Formulaire d'enregistrement pour exporter des protéines animales transformées issues de volailles et de porcs vers le Mexique (PAT)
Guide pour l’évaluation du respect de la norme officielle mexicaine...
ITL_MEXIQU...doc
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RUSSIE - Génétique aviaire - Liste des bâtiments | 23/05/2013
La Fédération de Russie exigent que soient recensés les bâtiments où sont produits les œufs à couver ou les poussins d'un jour exportés vers son pays. Les entreprises qui souhaitent agréer des bâtiments...
ITL_RU_Gen...xls
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RUSSIE - Génétique aviaire - Attestation de conformité / Plan de vaccination | 23/05/2013
La Fédération de Russie exigent que soient recensés les bâtiments où sont produits les œufs à couver ou les poussins d'un jour exportés vers son pays. Les entreprises qui souhaitent agréer des bâtiments...
ITL_RU_Gen...doc
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CHECK LIST RUSSIE - Génétique aviaire | 23/05/2013
Pièces nécessaires à la constitution du dossier de demande d'agrément pour l'exportation -
Check list relative aux conditions spécifiques requises pour exporter vers la Fédération de Russie -
Génétique...
INT_DS_Che...doc
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CHECK LIST MEXIQUE | 23/05/2013
Pièces nécessaires à la constitution du dossier de demande d'agrément pour l'exportation -
Check list relative aux conditions spécifiques requises pour exporter vers le Mexique -
Protéines Animales...
INT_DS_Che...doc
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Contingents d'importation viande bovine : Règlement (UE) n° 457/2013 dérogeant aux dispositions des règlements (CE) n°412/2008 et 431/2008 | 22/05/2013
Par dérogation à l'article 6§1 du Règlement (CE) n°412/2008, les demandes de droits d'importations sont déposées entre le 1er juillet et le 5 juillet 13 heures.
Par dérogation à l'article 5§1 du Règlement...
457-2013.pdf
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Présentation du marché des produits aquatiques - 22 mai 2013 | 21/05/2013
Diaporama de conjoncture présenté au Conseil Spécialisé Pêche et Aquaculture du 22 mai 2013
Production - Échanges - Consommation.
France - Monde
NCO-DIA-ME...pdf
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Note remplissage des EEC et fichiers dépenses producteurs 2015 | 20/05/2013
Note remplissage des EEC et fichiers dépenses producteurs
Notes Remp...doc
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Affiche de Culture Lavande | 16/05/2013
La lavande s'invite sur le vieux-port à Marseille
MP8-4 affi...pdf
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Avis du CSC sur les propositions d'évolution du contrat à terme BT par Euronext | 15/05/2013
Document présenté en séance
06 - Avis ...pdf
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Decision restructuration_ PCR1 Sud-Ouest | 15/05/2013
Décision relative aux agréments du plan collectif de restructuration du vignoble du bassin viticole Sud Ouest et de son porteur de projet et aux critères d’éligibilité et de priorité pour ce plan déposé...
Decision r...pdf
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Céréales avalisées - Bases de Financement 2012-2013 au 1er mai 2013 | 15/05/2013
Document présenté en séance
07 - Céréa...pdf
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