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Date de publication
- juin 2025 : 33
- mai 2025 : 65
- avril 2025 : 48
- mars 2025 : 60
- février 2025 : 87
- janvier 2025 : 55
- décembre 2024 : 51
- novembre 2024 : 53
- octobre 2024 : 45
- septembre 2024 : 53
- août 2024 : 30
- juillet 2024 : 55
- Date antérieure : 7751
Type de contenu
FILIERE/SEM/D 2010-10 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles de chair issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles de chair issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
98 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-11 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles grasses issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles grasses issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
94 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-12 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de lapins issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de lapins issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
95 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-13 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles pondeuses issus des exploitations agricoles. | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles pondeuses issus des exploitations agricoles.
Decision-F...pdf
97 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-14 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux d'équidés issus des exploitations agricoles. | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux d'équidés issus des exploitations agricoles.
Decision-F...pdf
100 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-08 - Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) pour les départements d'Outre-mer (DOM) | 04/03/2010
Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les départements d'Outre-mer (DOM).
AIDES_GECR...PDF
181 Ko
Les achats de produits carnés en restauration hors foyer en France - 2010 - | 01/03/2010
Les achats de produits carnés en restauration hors foyer en France
Présentation CREDOC faite le 2 mars 2010 au SIA
SIA2010_PP...pdf
1002,8 Ko
FILIERES/SIQ/D 2010-07 - Programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les silos | 25/02/2010
Programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les silos
Decision-F...pdf
418 Ko
Formulaire de demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin | 24/02/2010
Pour les dispositifs viti-vinicole de l’OCM et des plans de développement rural hexagonal et corse.
Annexe à la Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement...
formulaire...doc
484 Ko
Russie : viande de boeuf désossée et préparations crues à base de viande de boeuf | 24/02/2010
Russie : viande de boeuf désossée et préparations crues à base de viande de boeuf.
EXP2010NI0...pdf
38 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-06 - Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache | 23/02/2010
Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache
Decision-A...pdf
290 Ko
Règlement (CE) n° 153/2009 du Conseil du 19 février 2009 modifiant le règlement (CE) n° 3/2008 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 23/02/2010
Concernant la procédure à suivre en l’absence de programmes d’actions d’information pour le marché intérieur ou dans les pays tiers
Annexe A1....pdf
75 Ko