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Aide renouvellement cheptel apicole
14/03/2019

Attestation d’origine du cheptel : Modèle type (ou CERFA 15093)

Apicole - Annexe 2 : Attestation d’origine du cheptel : Modèle type (ou CERFA 15093)
Attestation origine cheptel.pdf  (93,2 kB)
2018
11/10/2018

Décision du Directeur Général de FranceAgriMer INTV-GECRI-2018-37 du 12 octobre 2018 - apicole

La présente décision précise les modalités de mise en œuvre d’un dispositif d’aide au renouvellement de cheptel apicole suite aux mortalités apicoles intervenues durant l’hiver 2017/2018.
INTV GECRI 2018-37 BO.pdf  (585,2 kB)
2019
14/03/2019

Données essentielles des conventions de subvention conclues par FranceAgriMer d’août 2017 à décembre 2018

Données essentielles des conventions de subvention conclues par FranceAgriMer d’août 2017 à décembre 2018
FranceAgriMerSubventions082017-122018.xls  (87,6 kB)