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Date de publication
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- juin 2023 : 4
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Type de contenu
Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
40 Ko
Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
444 Ko
FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010
Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf
242 Ko
Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
168 Ko
FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010
FranceAgriMer Rapport filières 2009
Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf
3 Mo
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009 | 19/10/2010
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009
FRAM-Rapp-...pdf
1,6 Mo
NS - VIETNAM/PRODUITS CARNES, PRODUITS DE LA PECHE, MIEL,OVOPRODUITS,LAIT,PRODUITS TRANSFORMES n°2010-8264 | 21/09/2010
Considérant l’entrée en vigueur d’une nouvelle réglementation au Vietnam, l’agrément, pour les produits d’origine animale, est dorénavant exigé pour les établissements producteurs de viandes et produits...
INT_DGAL_S...pdf
43 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-53 - Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles | 01/09/2010
Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et 16 juin 2010.
AIDES-GECR...pdf
58 Ko