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AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf
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Végétaux d’intérieur - Achats des Français en 2009 - Edition de mai 2010 | 06/05/2010
Les produits horticoles, et notamment les végétaux d'intérieur sont caractérisés par l'importance du marché des particuliers. Ces végétaux se comptent par milliers d'espèces. C'est un marché difficile...
Vegetaux_d...pdf
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Végétaux d’extérieur - Achats des Français en 2009 - Edition de mai 2010 | 06/05/2010
Végétaux d’extérieur - Achats des Français en 2009 - Edition de mai 2010
Vegetaux_e...pdf
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Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
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Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
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Les achats des particuliers en végétaux d'ornement en 2009 : principaux résultats | 22/03/2010
Les achats des particuliers en végétaux d'intérieur et en végétaux d'extérieur sont suivis à travers le panel consommateurs Métascope de TNS SOFRES. Ce panel est constitué d'un échantillon de 10 000 individus...
achats-des...pdf
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FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF
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AIDES/GECRI/D 2010-08 - Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) pour les départements d'Outre-mer (DOM) | 04/03/2010
Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les départements d'Outre-mer (DOM).
AIDES_GECR...PDF
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Observatoire économique de FranceAgriMer sur l'horticulture : la Saint Valentin | 24/01/2010
Les achats des Français en végétaux d’intérieur sont mesurés par un panel, réalisé par Tns Sofres, constitué de 10 000 individus qui décrivent leurs achats dans un questionnaire mensuel. Ce panel est cofinancé...
StValentin...pdf
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Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
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AIDES/GECRI/D 2009- 44 - modification de décision relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 15/12/2009
Le présent avenant complète et modifie la décision AIDES/GECRI/D2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF
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Modèle de contrat type pour les actions de promotion toutes filières | 06/12/2009
Précisant les modalités de participation financière de l'UE et de l'État membre concerné, ainsi que les obligations du contractant.
Contrat-ty...doc
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