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Date de publication
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- novembre 2023 : 3
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- Date antérieure : 1983
Type de contenu
Note aux opérateurs n°3/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur l'Egypte | 04/03/2012
Modèle de preuve d'arrivée à destination sur l'Egypte
Note032012...pdf
1,2 Mo
Note aux opérateurs n°4/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie | 04/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie
Note042012...pdf
925 Ko
EXP@DON : un appui à l'exportation | 01/03/2012
En collaboration avec la direction générale de l’Alimentation (DGAL) du ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et l’Aménagement du Territoire, FranceAgriMer facilite...
2012deplia...pdf
249 Ko
AIDES/SAN/D 2012-04 du 20 février 2012 - mise en place d'aides financières destinées aux investissements pommes de terre. | 01/03/2012
La présente décision est relative à la mise en place d'aides financières destinées aux investissements pour la construction et l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
AIDES-SAN-...pdf
250 Ko
AIDES-SAN-D-2012-05-Réf.-techniciens | 01/03/2012
Modalités relatives au référencement des techniciens chargés d'apporter leur appui aux demandeurs d'aide auprès de FranceAgriMer pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes...
AIDES-SAN-...pdf
173 Ko
AIDES-SAN-D-2012-06-Bâtiments de stockage-Pommes deTerre | 01/03/2012
Ouverture d'un appel à candidatures concernant l'investissement pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
AIDES-SAN-...pdf
1,5 Mo
Notification du fonds | 26/02/2012
formulaire de notification de modification du fonds
2014-Notif...doc
26 Ko
Règlement (UE) 543/2011 OCM Fruits et Légumes | 23/02/2012
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 543/2011 DE LA COMMISSION du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et...
R(UE) 543 ...pdf
3,3 Mo
Arrêté du 30 septembre 2008 | 23/02/2012
Arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le...
Arrêté_du_...pdf
162 Ko
décret | 23/02/2012
Extrait du code rural au 20/02/2012
décret 2008-966 du 16 septembre 2008 modifié par les Décrets 2009-638, 2 10-1328 et 2012-215 du 14 février 2012 relatif à la mise en œuvre du régime d’aides spécifiques...
décret 200...pdf
51 Ko