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Évaluation des aides à l’investissement et des aides de crise du Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche | 12/04/2024
Ce document constitue le rapport d’évaluation des aides à l’investissement et des aides de crise du Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche (FEAMP). L’évaluation a été réalisée dans le cadre...
Rapport d'...pdf
4 Mo
Note de conjoncture - Février2024 | 08/04/2024
État des premières ventes, du commerce extérieur et de la consommation des produits de la pêche et de l'aquaculture en France (données janvier et février).
Note_mensu...pdf
2,1 Mo
ÉVALUATION DES AIDES À L'INVESTISSEMENT ET DES AIDES DE CRISE DU FONDS EUROPÉEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PÊCHE (FEAMP) | 15/03/2024
Le règlement délégué UE No 508/2014 prévoit dans son article 115 l’évaluation du Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche. Dans ce cadre, le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté...
Rapport d'...pdf
4,6 Mo
Suivi opérateurs certifiés ECOLABEL | 05/03/2024
Suivi opérateurs certifiés ECOLABEL
Tableau su...pdf
359 Ko
Note de conjoncture - Janvier 2024 | 04/03/2024
État des premières ventes, du commerce extérieur et de la consommation des produits de la pêche et de l'aquaculture en France (données décembre et janvier).
Note_mensu...pdf
3,1 Mo
Kit communication FEAMPA | 28/02/2024
Kit communication FEAMPA version du 28/02/2024
Kit de com...pdf
719 Ko
Guide dépôt PAD AT Cétacés 2024 | 26/02/2024
Guide dépôt PAD AT Cétacés 2024
Guide dépô...pdf
1,8 Mo
Annexe financière AT Cétacés 2024 | 26/02/2024
Annexe financière AT Cétacés 2024
20240222_A...xlsx
400 Ko
Barème de référence AT Cétacés 2024 | 21/02/2024
Barème de référence AT Cétacés 2024
20240124_N...pdf
333 Ko