Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
2280 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
- avril 2024 : 5
- mars 2024 : 5
- février 2024 : 22
- janvier 2024 : 10
- décembre 2023 : 13
- novembre 2023 : 7
- octobre 2023 : 9
- septembre 2023 : 7
- août 2023 : 10
- juillet 2023 : 13
- juin 2023 : 13
- mai 2023 : 4
- Date antérieure : 2162
Type de contenu
Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 19/01/2010
Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
arrêté d...pdf
108 Ko
Circulaire relative a la mise en place d'une aide aux programmes de promotion sur les marchés des pays tiers en application des règlements CE n°479/2008 du 29 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin 2008. | 14/01/2010
Non daté, non signé
03 Circula...pdf
106 Ko
FILIERES/SEM/D 2009-47 - Plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP | 06/01/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation 2009/2010.
FILIERES_S...PDF
280 Ko
AIDES/SAND/C 2009-47 du 7 janvier 2010, Plantation de vergers, campagne 2009-2010 | 06/01/2010
Mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation 2009 - 2010.
Decision_n...pdf
281 Ko
Arrêté du 22 décembre 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructurationet à la reconversion du vignoble pour la campagne 2009-2010 | 04/01/2010
Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 26 mai 2009 susvisé, la liste des actions retenues pour bénéficierde l’aide, classée par bassins viticoles, figure en annexe du présent arrêté.
1295_ARRET...pdf
370 Ko
Arrêté du 22 décembre 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2009-2010 | 04/01/2010
Arrêté du 22 décembre 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble - Campagne 2009 / 2010.
arrêté r...pdf
370 Ko
Arrêté du 17/12/2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) | 02/01/2010
Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil...
arrete-du-...pdf
116 Ko
Note d'information aux demandeurs de la prime à l'arrachage des vignes pour la campagne 2010 / 2011 | 31/12/2009
Non daté.
note_deman...pdf
211 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
783 Ko
Vins et cidres infos n° 165 - novembre 2009 | 15/12/2009
La note d'information de la filière Vins de FranceAgriMer - Tableaux de bord à fin octobre 2009 - Les ventes de vins tranquilles en grande distribution, bilan de campagne 2008/2009.
1281_TABLE...pdf
5,3 Mo
AIDES/GECRI/D 2009- 44 - modification de décision relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 15/12/2009
Le présent avenant complète et modifie la décision AIDES/GECRI/D2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF
83 Ko
INTERNATIONAL/SAITL/C 2009-43 - mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 13/12/2009
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer relative à la mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers.
Circulaire...pdf
369 Ko