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Dossiers des Conseils et comités

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245 résultats correspondant à votre recherche.

2011
23/03/2011

Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011

Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011.
CP-FAM-CSviti23032011.pdf  (206,6 kB)
2011
17/02/2011

Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 16 février 2011

Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 16 février 2011.
CommuniquepresseFranceAgriMerCSviticole16022011.pdf  (213,4 kB)
2011
19/10/2011

Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 19 octobre 2011

Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole s’est réuni le 19 octobre 2011, sous la présidence de Jérôme Despey.
CP-FAM-CSviti19102011.pdf  (229,5 kB)
2011
08/09/2011

Composition du Conseil spécialisé Vin

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310311.pdf  (9,3 kB)
ARCHIVES
02/07/2009

Président du conseil spécialisé de vins et produits issus de la vigne

Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et...
01-joe_20090618_0053_despey.pdf  (44,8 kB)