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Type de contenu

Fiche de calcul du taux horaire chargé AAP23 | 28/04/2023

Fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel OCM MI.
Fiche_calc...xls 106 Ko

Liste des pièces constitutives du dossier AAP 2023 - 2024 | 28/04/2023

Descriptif des pièces à joindre
Liste_DP_p...doc 116 Ko

ERD appel à projet AAP 2023 | 28/04/2023

Fichier ERD pour AAP 2023 - période 2023 2024
ERD_AAP202...xlsx 189 Ko

Formulaire de demande d'aide AAP 2023-2024 | 28/04/2023

Formulaire de dépôt d'une demande de programme d'information consommateurs AOP/IGP dans les pays du Marché Intérieur pour la période d'Août 2023 à Juillet 2024.
Formulaire...doc 117 Ko

Déclaration des autres financements publics | 28/04/2023

Déclaration des autres financements publics AAP23
Declaratio...docx 38 Ko

guide utilisateur de la demande d'aide AAP 2023 | 27/04/2023

Ce guide a vocation à vous aider pour déposer vos dossiers sur la téléprocédure viti-promotion
Guide_util...pdf 4,4 Mo

calendrier AAP 2023 | 18/04/2023

Calendrier exposant les grandes étapes du cycle de vie des dossiers de l'AAP 2023.
Calendrier...PNG 73 Ko

Note de conjoncture Vin - Conseil Spécialisé Avril 2023 | 14/04/2023

Note de conjoncture de la filière viti-vinicole, diffusée au conseil spécialisé Vin du 12 Avril 2023.
NCO_VIN_CS...pdf 3,1 Mo

Présentation Marché à la production vin - Avril 2023 | 14/04/2023

Présentation du marché à la production, diffusée en conseil spécialisé vin le 12 Avril 2023.
TDB_CS_AVR...pdf 2,9 Mo

Accord de consortium | 11/04/2023

Ce guide des bonnes pratiques concerne les programmes simples multi-bénéficiaires et précise le rôle de l'accord de consortium dans la bonne exécution du programme.
GUIDE_ACCO...pdf 189 Ko

Note de conjoncture mensuelle sur la filière viti-vinicole - Mars 2023 | 29/03/2023

Informations de prix / volume / commerce extérieur / consommation de vin en France du mois de Mars 2023.
NCO-VIN-MA...pdf 1,7 Mo

Fiche conditionnalité | 28/03/2023

Cette fiche précise le calendrier de dépôt d’un dossier de déclaration de surfaces sur TELEPAC pendant les 3 années civiles qui suivent le versement de l’aide à la restructuration et qui doit déposer.
Restructur...pdf 146 Ko