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Fiche barrière | 31/12/2010

Fiche barrière
Fiche_barr...doc 33 Ko

Décisions du Directeur de FranceAgriMer concernant le calcul de la redevance | 27/12/2010

Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appeletion d'origine ou d'une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG) - campagne...
Décisions ...pdf 115 Ko

Décisions du Directeur de FranceAgriMer - concernant le calcul de la redevance VSIG | 27/12/2010

Filière/SIQ/D 2010-80 du 28 décembre 2010 Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine ou d'une indication géographique protégée et portant une mention...
calcul-red...pdf 120 Ko

FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010

Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf 242 Ko

FILIERES/SIQ/D 2010-80 - Frais d'agrément et de certification des vins | 27/12/2010

Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG) -...
FILIERES S...pdf 76 Ko

Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010

relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf 168 Ko

FILIERES/SIQ/D 2010-79 - Plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des ) cépage(s) ou du millésime (VSIG) | 15/12/2010

Plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des ) cépage(s) ou du millésime (VSIG)
)a¦ÇFILIE...pdf 596 Ko

Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour la distillation et l'enrichissement (9 décembre 2010) | 08/12/2010

Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer à contrôler l'utilisation des moûts pour l'aide à la distillation et l'enrichissement (9 décembre 2010).
Liste_prov...pdf 34 Ko

Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer au 9 décembre 2010 | 08/12/2010

liste par département au 9 décembre 2010 / Distilation et enrichissement
Liste_prov...pdf 34 Ko

INTERNATIONAL-SAILT-D 2010-73 - Promotion des vins sur les marchés des pays tiers - suppression appel à propositions du 15 décembre 2010. | 07/12/2010

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au programme de promotion des vins sur les marchés des pays tiers - suppression appel à propositions du 15 décembre 2010.
INTERNATIO...pdf 78 Ko

Les facteurs-clés du Bag-in-Box® | 01/12/2010

Le Bag-in-Box® est un mode de conditionnement du vin, ses composants (une outre souple rétractable, un robinet étanche à l’air et un carton maintenant l’ensemble) lui confèrent une étanchéité à l’oxygène...
Conf-FAM-b...pdf 60 Ko

Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Charentes | 21/11/2010

Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Charentes
1297_NOTEI...pdf 209 Ko