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Note d'information sur la prolongation des programmes de promotion OCM vitivinicole arrivant à échéance avant le 31 décembre 2012 | 31/05/2011
Note d'information sur la prolongation des programmes de promotion OCM vitivinicole arrivant à échéance avant le 31 décembre 2012.
Note-site-...doc
1,5 Mo
Cahier des charges pour une demande de prolongation en faveur des entreprises des programmes de promotion existants | 30/05/2011
Cahier des charges pour une demande de prolongation en faveur des entreprises des programmes de promotion existants.
CC-PROMO-O...doc
334 Ko
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion (hors prolongation) | 30/05/2011
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion (hors prolongation).
Budget-san...xls
18 Ko
Cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012 | 30/05/2011
Cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
2-CC-Promo...pdf
48 Ko
Modalités concernant la participation financière de l’Union Européenne dans le cadre des programmes de promotion dans les pays tiers | 30/05/2011
Annexe IV du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
5-A-IV-log...pdf
9 Ko
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion avec prolongation | 30/05/2011
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion avec prolongation.
Budget-pro...xls
23 Ko
Modèle de tableau récapitulatif des réalisations commerciales dans le cadre des programmes de promotion | 30/05/2011
Modèle de tableau des réalisations commerciales dans le cadre des programmes de promotion.
Realisatio...xls
22 Ko
Appel à propositions pour la promotions des vins réalisée par les interprofessions dans les pays tiers. | 30/05/2011
Appel à propositions pour la promotions des vins réalisée par les interprofessions dans les pays tiers, en application du règlement (CE) n°479/2008.
1-Lt-propo...pdf
10 Ko
Evaluation des programmes et actions de promotion dans les pays tiers | 30/05/2011
Annexe I du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
3-A-I-EVAL...pdf
12 Ko
Elligibilité des dépenses dans le cadre des programmes de promotion dans les pays tiers | 30/05/2011
Annexe II du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
3-A-II-eli...pdf
26 Ko
Modèle de caution ponctuelle personnelle et solidaire | 30/05/2011
Annexe III du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
4-A-III-ca...pdf
10 Ko
Formulaire relatif aux organismes d'exécution des actions de promotion dans les pays tiers. | 30/05/2011
Annexe V du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
6-A-V-orga...pdf
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