Les dernières mises en ligne

Liste des distillateurs certifiés - campagne 2015/2016 | 19/01/2016

Cette liste reprend l'ensemble des distillateurs certifiés par FranceAgriMer pour la campagne 2015/2016.

L’observatoire de la biomasse : Évaluation des ressources disponibles en France | 18/01/2016

"La biomasse est la fraction biodégradable des produits, des déchets et des résidus d’origine biologique provenant de l’agriculture (y compris les substances animales et végétales), de la sylviculture...

2015-Publi...pdf 7,7 Mo

Veille sanitaire Chine n°30 du 8 jan 2016 | 13/01/2016

Yantai, plaque tournante de la contrefaçon des vins pétillants – Ces contrefaçons exercent une influence considérable sur le marché chinois Dans les environs de Yantai (province du Shandong), de nombreux...

INT- Veill...pdf 371 Ko

Plaquette des 80 ans d'accompagnement des filières | 12/01/2016

Plaquette anniversaire de présentation des 80 ans d'accompagnement des filières

plaquette ...pdf 526 Ko

Guide utilisateur Vitiplantation | 07/01/2016

Guide d'utilisation du e-service Vitiplantation permettant la demande et la délivrance d'autorisations de replantation, de plantations nouvelles. Elle permet également la conversion des droits délivrés...

Guide_util...pdf 3,6 Mo

INT-Veille sanitaire Chine n°29 du 24 déc 2015 | 07/01/2016

Appel à commentaire à propos de la mise en oeuvre de la loi sur la sécurité sanitaire – Plusieurs articles concernant la vente en ligne des denrées alimentaires ont été ajoutés Suite à la mise en application...

INT-Veille...pdf 370 Ko

Carte des zones de restriction | 06/01/2016

Autorisation de plantation : carte des communes présentant au moins une zone de restriction campagne 2015-2016

Carte_comm...pdf 187 Ko

Décret n° 2015-1903 du 30 décembre 2015 relatif au régime d’autorisation de plantations de vigne | 05/01/2016

Le décret précise les conditions de mise en oeuvre du régime d’autorisations de plantation nouvelle ou de replantation de vigne qui se substitue au système de droits de plantation et de replantation, à...

Decret 201...pdf 184 Ko

Arrêté du 30 décembre 2015 relatif aux cas d’exemption au régime d’autorisations de plantation | 05/01/2016

publié au Jofr le 30 décembre 2015

Arreté exe...pdf 139 Ko

Arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la mise en oeuvre du dispositif d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole – Campagne 2016 | 05/01/2016

Publié au JOFR le 30 décembre 2015

Arreté GPV...pdf 257 Ko

Arrêté du 16 décembre 2015 relatif à l’approbation du cahier des charges modifié «Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires» | 04/01/2016

Programme d’investissements d’avenir action «Projets agricoles et agroalimentaires d’avenir»

joe_201601...pdf 123 Ko

Cahier des charges modifié de l’appel à projets P3A : Volet compétitif « Initiatives innovantes dans l’agriculture et l’agroalimentaire (2I2A)» | 04/01/2016

Le présent cahier des charges concerne le volet compétitif de l’appel à projets et se substitue au cahier des charges approuvé par arrêté du Premier ministre du 24 avril 2015.

AAP_2I2A_m...pdf 146 Ko