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Convention Post AAP 2021 _ Nouvelle version | 17/01/2023

Récapitulatif des nouveautés et tableau des correspondances entre articles
COMPARAISO...pdf 531 Ko

Guide des bonnes pratiques | 17/01/2023

Guide des bonnes pratiques du bénéficiaire de l'aide à la promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
GUIDE_DU_B...pdf 290 Ko

Note de conjoncture biocarburants n° 8-2023 | 10/01/2023

Données de conjoncture des principaux marchés internationaux de biocarburants, édition de janvier 2023.
Note conjo...pdf 190 Ko

Guide Utilisateur Viti-Investissement AAP 2023 | 28/12/2022

Guide utilisateur de la téléprocédure Viti-Investissement pour le dépôt d'une demande d'aide pour l'appel à projet 2023
Guide_util...pdf 6 Mo

AAP 2023 - Liste des pièces justificatives | 28/12/2022

Liste des pièces justificatives nécessaire pour le dépôt prévues par l'annexe 3 de la décision INTV-GPASV-2022-86
AAP 23 - L...pdf 21 Ko

Discours FranceAgriMer lors du 19ème Congrès de la FFPV | 15/12/2022

Intervention de Sébastien Couderc, directeur des Interventions de FranceAgriMer lors de la clôture du 19ème Congrès de la FFPV à Chamonix le 21 octobre 2022
Interventi...pdf 76 Ko

Guide utilisateurs pour la demande d'aide à la restructuration - campagne 22/23 | 13/12/2022

Ce guide détaille la procédure à suivre pour déposer une demande d'aide à la restructuration pour la campagne 22/23.
Guide_util...pdf 5,1 Mo

Notice irrigation et assurance récolte 2022-2023 | 08/12/2022

Cette notice précise les pièces justificatives à fournir en cas de mise en place d'un système d'irrigation et en cas de majoration assurance récolte.
notice piè...pdf 71 Ko

Notice photos géolocalisées irrigation 2022-2023 | 08/12/2022

Cette notice explique comment prendre des photographies géolocalisées pour les joindre à la demande d'aide à la restructuration.
Notice vit...pdf 1 Mo

Synthèse prospective vins IGP novembre 2022 | 06/12/2022

Synthèse prospective vins IGP novembre 2022
PROSPECTIV...pdf 166 Ko

Rapport prospective vins IGP novembre 2022 | 06/12/2022

Rapport prospective vins IGP novembre 2022
PROSP_ETU_...pdf 19,5 Mo

Fiche - Contacts sur Vitiplantation | 05/12/2022

Cette fiche présente les contacts en région et au niveau national si vous avez une question sur les autorisations de plantation ou sur Vitiplantation.
0_CONTACTS...PDF 389 Ko