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Etablissements de pré-multiplication agréés par le Ministère en charge de l’agriculture en 2011 - B&P | 30/05/2012
Liste des Etablissements de pré-multiplication agréés par le Ministère en charge de l’agriculture en 2011
Etab Prému...pdf
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Répartition départementale entre les Services Territoriaux responsables du contrôle des bois et plants de vigne | 30/05/2012
Répartition départementale entre les Services Territoriaux
responsables du contrôle des bois et plants de vigne
Répartitio...pdf
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NS - DGAL/SDASEI/N2012-8076 du 27 mars 2012 - Mémento du dispositif sanitaire à l’exportation vers les pays tiers (secteurs animal et végétal) | 28/05/2012
Après avoir rappelé les enjeux de l’exportation pour la France dans les domaines agricole et agroalimentaire, cette note de service présente les grands principes du dispositif sanitaire à l’exportation,...
INT_DG_mem...pdf
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Arrêté du 14 novembre 2011 - Autorisation d'enrichir des vins sans indication géographique | 11/04/2012
Arrêté relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins
frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins ne bénéficiant pas d’une appellation
d’origine protégée ou d’une indication...
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 29 mars 2012 - Autorisation d'enrichir des IGP et des AOP | 11/04/2012
Arrêté du 29 mars 2012 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel
des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins IGP et AOP de la récolte 2011
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 29 mars 2012 - Conditions de production des vins AOP de la récolte 2011 | 11/04/2012
Arrêté relatif aux conditions de production de certains vins
à appellation d’origine contrôlée de la récolte 2011
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 14 novembre 2011 - Autorisation d'enrichir des vins sans indication géographique | 11/04/2012
Arrêté relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins
frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins ne bénéficiant pas d’une appellation
d’origine protégée ou d’une indication...
Arrêté du ...pdf
91 Ko
Arrêté du 29 mars 2012 - Autorisation d'enrichir des vins IGP et AOP | 11/04/2012
Arrêté relatif à l’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel
des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins IGP et AOP de la récolte 2011
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 29 mars 2012 - Conditions de production des Vins AOP | 11/04/2012
Arrêté relatif aux conditions de production de certains vins
à appellation d’origine contrôlée de la récolte 2011
Arrêté du ...pdf
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Liste des laboratoires habilités par FranceAgriMer au 18 novembre 2011 | 22/03/2012
ANNEXE 1 - de la décision AIDES/SACSPE/D 2011-24 mise à jour au 18 novembre 2011
ANNEXE 1 -...pdf
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Du champ à l'assiette | 20/03/2012
Contrôles sanitaires de l'alimentation - français
200212-con...pdf
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Décision du Directeur général de FranceAgriMer AIDES/SAN/D2012-07 du 29 février 2012 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide aux diagnostics d'exploitation dans les caves particulières viticoles | 15/03/2012
La décision AIDES/SAN/D2012-07 modifie et précise la procédure d'attribution d'aides pour la réalisation d'audits d'exploitation dans les caves particulières viticoles mise en oeuvre dans la décision AIDES/SAN/D2011-05...
AIDES-SAN-...pdf
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