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Date de publication

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calendrier AAP 2023 | 18/04/2023

Calendrier exposant les grandes étapes du cycle de vie des dossiers de l'AAP 2023.
Calendrier...PNG 73 Ko

Accord de consortium | 11/04/2023

Ce guide des bonnes pratiques concerne les programmes simples multi-bénéficiaires et précise le rôle de l'accord de consortium dans la bonne exécution du programme.
GUIDE_ACCO...pdf 189 Ko

Fiche conditionnalité | 28/03/2023

Cette fiche précise le calendrier de dépôt d’un dossier de déclaration de surfaces sur TELEPAC pendant les 3 années civiles qui suivent le versement de l’aide à la restructuration et qui doit déposer.
Restructur...pdf 146 Ko

Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole | 18/03/2023

Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 7 juillet 2015 modifié publié au BO Agri du 18 mars 2023
AnnexeBOag...pdf 143 Ko

Fiche Arrachage préalable | 14/03/2023

Cette fiche décrit les principales caractéristiques et le calendrier de dépôt d'une demande préalable à l'arrachage dans le cadre de l'aide à la restructuration du vignoble.
Fiche_Rest...pdf 573 Ko

Guide Utilisateur DA 2022/2023 et AP 2023/2024 | 14/03/2023

Ce guide décrit la saisie dans Vitirestructuration d'une Demande d'Aide (DA) restructuration du vignoble campagne 2022/2023 et d'une demande préalable à l'arrachage campagne 2023/2024.
Guide_util...pdf 7 Mo

Attestation du coût de personnel POST AAP 2021 | 16/02/2023

A renseigner par le CAC ou l'expert comptable pour les programmes POST AAP 2021
Attestatio...docx 50 Ko

Déclaration des coûts de personnel POST AAP 2021 | 16/02/2023

Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement pour les programmes POST AAP 2021
Déclaratio...xlsx 47 Ko

Fiche filière - Bioéthanol | 03/02/2023

Organisation et chiffres clés de la filière française du Bioéthanol (Données 2021) Mise à jour : janvier 2023
FICHE_FILI...pdf 241 Ko

Catalogue des publications 2022 | 02/02/2023

Catalogue des publications 2022 édition 2023
CATALOGUE ...pdf 10,8 Mo

Fiche filière - Vin | 27/01/2023

Organisation et chiffres clés de la filière française du vin (Données 2021) Mise à jour : janvier 2023
FICHE_FILI...pdf 282 Ko

Fiche filière - Spiritueux | 27/01/2023

Organisation et chiffres clés de la filière française du Spiritueux (Données 2021) Mise à jour : janvier 2023
FICHE_FILI...pdf 227 Ko