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Calendrier des Conseils et Comités 2024 V1 | 12/01/2024

Calendrier des Conseils et Comités 2024 V1
Calendrier...pdf 40 Ko

Discours FranceAgriMer lors du 20ème Congrès de la FFPV | 30/10/2023

Discours FranceAgriMer lors du 20ème Congrès de la FFPV
2023-10-19...pdf 90 Ko

Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification | 18/08/2023

Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification
Arrêté du ...pdf 118 Ko

INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits | 18/08/2023

INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits
INTV-GPASV...pdf 205 Ko

Décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification | 18/08/2023

Décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification
décret 201...pdf 65 Ko

Décret 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification | 18/08/2023

Décret 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification
Décret no ...pdf 167 Ko

Liste des opérateurs pour la commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques | 18/08/2023

Liste des opérateurs
Liste des ...pdf 12 Ko

La pépinière viticole en Auvergne-Rhône-Alpes 2022 | 31/10/2022

Chiffres clés des bois et plants de vigne 2022 pour la région Auvergne-Rhône-Alpes, édité à l'occasion du congrès annuel de la FFPV (fédération française de la pépinière viticole) du 21 octobre 2022 organisé...
2022 - rég...pdf 1,8 Mo

Bilan des droits de plantation viticole antérieurs à 2016 | 16/12/2020

Ce tableau dresse un état des lieux des droits de plantation viticole délivrés avant 2016 et qui n'ont pas encore été convertis en autorisations de plantations.
09-01 - CS...pdf 572 Ko

Bilan des autorisations de plantation-campagne 2019-2020 | 16/12/2020

Ce document dresse le bilan des autorisations de plantation de vigne délivrées au cours de la campagne 2019/20 avec un historique sur les quatre années précédentes.
09-00 - CS...pdf 449 Ko

Instruction technique DGPE/SDFE/2020-541 27/08/2020 | 28/08/2020

La présente décision modifie la décision du directeur général de FranceAgriMer INTVGPASV 2020-28 du 3 .iuin 2020 modifiée les 15 .juin et 8 ,juillet 2020. Elle précise les modalités de mise en œuvre...
2020-541_f...pdf 279 Ko

Notice de connexion pour effectuer une demande de certificat individuel professionnel (Certiphyto) sur le site internet de servicepublic.fr (nouvelle modalité depuis le 15/11/2016 ) | 25/03/2020

Depuis le 15 novembre 2016, il est nécessaire de se connecter sur la plateforme du site « service-public.fr » pour effectuer une demande de certificat individuel- Produits Phytopharmaceutique. Cette...
Notice de ...pdf 1012,5 Ko