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Type de contenu
AIDES/SACSPE/C 2009-11 - Soutien pour la distillation facultative des excédents de vin dans le cadre de la distillation de crise | 24/05/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au soutien pour la distillation facultative des excédents de vin dans le cadre de la distillation de crise décidée en application des règlements CE...
Circulaire...pdf
785 Ko
Droits de plantation proposée à la vente par la réserve nationale de droits de plantation pur la campagne 2008/2009 | 14/05/2009
Droits de plantation proposée à la vente par la réserve nationale de droits de plantation pur la campagne 2008/2009
1160_NOTEI...pdf
123 Ko
Vins et cidres infos n° 161 - avril 2009 | 14/05/2009
La note d'information de la filière Vins de FranceAgriMer - Tableau de bord à mi-mars 2009, bilans 2008 - achats de vin effervescents par les ménages, les ventes de vins effervescents en grande distribution,...
1248_TABLE...pdf
2,7 Mo
Arrêté du 17 avril 2009 | 06/05/2009
Définissant les conditions de mise en œuvre de la mesure de soutien aux investissements éligibles au financement par les enveloppes nationales en application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil...
Arrêté ...pdf
119 Ko
AIDES/GECRI/D 2009-01 - Aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés | 03/05/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés
AIDES-GECR...pdf
57 Ko
Arrêté du 6 avril 2009 | 22/04/2009
Modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 16 du règlement (CE) n°479/2008.
arrete-pv-...pdf
94 Ko
Distillation obligatoire des sous-produits de la vinification. | 02/04/2009
La présente circulaire arrête les modalités pratiques d'application de la distillation obligatoire des sous-produits de la vinification.
Cette circulaire ne se substitue pas à la réglementation communautaire...
1247_CIRCU...pdf
224 Ko
Décret n° 2009-178 du 16 février 2009 définissant les modalités de mise en oeuvre des mesures retenues au titre du plan national d'aide au secteur vitivinicole financé par les enveloppes nationales | 31/03/2009
conformément au règlement n° 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 et définies par le règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil de l'Union européenne du 29 avril 2008.
Version consolidée en date du 1er...
1253.pdf
45 Ko
Création de FranceAgriMer - Note aux opérateurs n° 11/2009 du 1er avril 2009 | 31/03/2009
Création de FranceAgriMer
note09-11.pdf
228 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - 30 mars 2009 | 29/03/2009
Note aux opérateurs n° 10/2009 du 30 mars 2009- Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC – Information préalable des bénéficiaires
note09-10.pdf
257 Ko
Arrêté du 3 mars 2009 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d’origine (récolte 2008) | 17/03/2009
Arrêté du 3 mars 2009 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d’origine (récolte 2008).
arrete_030...pdf
366 Ko
Vins et cidres infos n° 160 - février 2009 | 14/03/2009
La note d'information de la filière Vins de FranceAgriMer - Tableaux de bord à fin janvier 2009, pratiques culturales et oenologiques : connaissances et opinions des français, ventes de vins tranquilles...
1235_TABLE...pdf
2 Mo