Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :

1430 résultats correspondant à votre recherche.

Date de publication

Type de contenu

Fiche conditionnalité | 28/03/2023

Cette fiche précise le calendrier de dépôt d’un dossier de déclaration de surfaces sur TELEPAC pendant les 3 années civiles qui suivent le versement de l’aide à la restructuration et qui doit déposer.
Restructur...pdf 146 Ko

Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole | 18/03/2023

Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 7 juillet 2015 modifié publié au BO Agri du 18 mars 2023
AnnexeBOag...pdf 143 Ko

Fiche Arrachage préalable | 14/03/2023

Cette fiche décrit les principales caractéristiques et le calendrier de dépôt d'une demande préalable à l'arrachage dans le cadre de l'aide à la restructuration du vignoble.
Fiche_Rest...pdf 573 Ko

Guide Utilisateur DA 2022/2023 et AP 2023/2024 | 14/03/2023

Ce guide décrit la saisie dans Vitirestructuration d'une Demande d'Aide (DA) restructuration du vignoble campagne 2022/2023 et d'une demande préalable à l'arrachage campagne 2023/2024.
Guide_util...pdf 7 Mo

Attestation du coût de personnel POST AAP 2021 | 16/02/2023

A renseigner par le CAC ou l'expert comptable pour les programmes POST AAP 2021
Attestatio...docx 50 Ko

Déclaration des coûts de personnel POST AAP 2021 | 16/02/2023

Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement pour les programmes POST AAP 2021
Déclaratio...xlsx 47 Ko

Fiche filière - Bioéthanol | 03/02/2023

Organisation et chiffres clés de la filière française du Bioéthanol (Données 2021) Mise à jour : janvier 2023
FICHE_FILI...pdf 241 Ko

Catalogue des publications 2022 | 02/02/2023

Catalogue des publications 2022 édition 2023
CATALOGUE ...pdf 10,8 Mo

Fiche filière - Vin | 27/01/2023

Organisation et chiffres clés de la filière française du vin (Données 2021) Mise à jour : janvier 2023
FICHE_FILI...pdf 282 Ko

Fiche filière - Spiritueux | 27/01/2023

Organisation et chiffres clés de la filière française du Spiritueux (Données 2021) Mise à jour : janvier 2023
FICHE_FILI...pdf 227 Ko

Liste des distillateurs enregistrés 2023-01-23 | 24/01/2023

Liste des distillateurs enregistrés au 23 janvier 2023
2023-01-23...pdf 7 Ko

Budget Prévisionnel de l’action | 20/01/2023

Déclaration des budgets prévisionnels pour chaque catégorie budgétaire (mono et multi bénéficiaire) – Lors de l'établissement de la convention
Budget pré...XLSX 15 Ko