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Date de publication
- avril 2024 : 3
- février 2024 : 17
- janvier 2024 : 6
- décembre 2023 : 6
- novembre 2023 : 7
- octobre 2023 : 4
- septembre 2023 : 6
- août 2023 : 2
- juillet 2023 : 5
- juin 2023 : 5
- mai 2023 : 1
- Date antérieure : 1430
Type de contenu
Rapport d'activité AAP2023 | 10/01/2024
modèle du rapport d'activité pour l'appel à projet 2023 (2023-2024)
Rapport_d'...docx
46 Ko
Formulaire de notification de modification d'opération AAP2023 | 10/01/2024
En cas de modification d'opération, ce formulaire de notification est à transmettre dans le cadre du dépôt de votre demande de paiement.
Formulaire...docx
47 Ko
AAP 2024 - Guide utilisateur Viti-investissement AAP 2024 | 21/12/2023
Guide pour l'utilisateur de Viti-investissement pour l'AAP 2024
Guide_util...pdf
5,6 Mo
AAP 2024 - Décision consolidée | 20/12/2023
Décision INTV-GPASV-2023-69 consolidée à titre informatif
INTV-GPASV...pdf
1,2 Mo
Étude des effets des Investissements Directs Étrangers (IDE) agroalimentaires sur les exportations françaises | 18/12/2023
Étude des effets des Investissements Directs Étrangers (IDE) agroalimentaires sur les exportations françaises de produits agricoles et agroalimentaires
Etude des ...pdf
2,1 Mo
Liste des distillateurs enregistrés 2023-12-11 | 11/12/2023
Liste des distillateurs enregistrés au 11 décembre 2023
2023-12-11...pdf
8 Ko
AAP 2024_Fiche pratique_Comment obtenir l'aide à l'investissement dans le secteur vitivinicole | 08/12/2023
Fiche pratique relative aux modalités de dépôt d'une demande d'aide pour l'investissement dans le secteur vitivinicole
AAP24_Fich...pdf
280 Ko
Note de distillation de Crise 2024-2025 | 01/12/2023
La présente note décrit les modalités pratiques de mise en œuvre de la distillation de crise des vins AOP et IGP, ainsi que des VSIG, ainsi que les modalités de dépôt des demandes de paiement des aides...
Note disti...pdf
259 Ko
Liste des centres de méthanisation enregistrés 2023-11-28 | 28/11/2023
Liste des centres de méthanisation enregistrés au 28 novembre 2023
Liste des ...pdf
8 Ko
GUIDE DES BONNES PRATIQUES - LES FACTURES ET DEPENSES ELIGIBLES | 21/11/2023
Ce guide vise à vous accompagner à une meilleure compréhension des attendus du dispositif en ce qui concerne vos factures et dépenses éligibles.
GUIDE DES ...pdf
1,9 Mo
GUIDE DES BONNES PRATIQUES - LES COUTS RAISONNABLES | 15/11/2023
Ce guide vise à vous accompagner à une meilleure compréhension des attendus du dispositif en ce qui concerne la justification du caractère raisonnable des coûts.
GUIDE DES ...pdf
2,1 Mo
Liste des distillateurs enregistrés 2023-10-30 | 06/11/2023
Liste des distillateurs enregistrés au 30 octobre 2023
2023-10-30...pdf
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