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Instruction technique DGPE/SDFE/2023-586 du 20 septembre 2023 | 25/09/2023

Modification de la décision de la Directrice Générale de FranceAgriMer n° INTV-GPASV-2023-38 du 20 juin 2023 relative à appel à manifestation d'intérêt pour la mise en œuvre d'une distillation de crise.
décision I...pdf 193 Ko

Etude sur les opportunités de marché en Belgique | 20/09/2023

Etude sur les opportunités de débouchés du marché de la Belgique pour les produits agricoles et agroalimentaires français
Etude_Belg...pdf 20,6 Mo

Note aux distillateurs PV 23 24 | 14/09/2023

Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous-produits de la vinification (résidus constitués des marcs et lies) par distillation en application...
Note disti...pdf 445 Ko

Etude sur les opportunités de marché aux Pays-Bas | 05/09/2023

Etude sur les opportunités de débouchés du marché des Pays-Bas pour les produits agricoles et agroalimentaires français
Etude Pays...pdf 8,8 Mo

Note de conjoncture mensuelle sur la filière Viti-vinicole - Août 2023 | 01/09/2023

Informations de prix / volume / commerce extérieur / consommation de vin en France du mois d'août 2023.
NCO-NOT-VI...pdf 1,5 Mo

Guide utilisateur DAC-DP 2022/2023 | 18/08/2023

Ce guide décrit les modifications possibles sur la Demande d'aide (DA) ainsi que le dépôt d'une demande de paiement (DP)
22-23_DAC_...pdf 6,8 Mo

Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification | 18/08/2023

Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification
Arrêté du ...pdf 118 Ko

INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits | 18/08/2023

INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits
INTV-GPASV...pdf 205 Ko

Décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification | 18/08/2023

Décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification
décret 201...pdf 65 Ko

Décret 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification | 18/08/2023

Décret 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification
Décret no ...pdf 167 Ko

Liste des opérateurs pour la commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques | 18/08/2023

Liste des opérateurs
Liste des ...pdf 12 Ko

Fiche d'identification de Aleurocanthus spiniferus | 10/08/2023

Fiche de reconnaissance SORE Aleurocanthus spiniferus Quaintance, réalisé par la DGAL 04/08/2023
Fiche n°9 ...pdf 1,1 Mo