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Note de conjoncture mensuelle sur la filière Viti-vinicole - Août 2023 | 01/09/2023

Informations de prix / volume / commerce extérieur / consommation de vin en France du mois d'août 2023.
NCO-NOT-VI...pdf 1,5 Mo

Guide utilisateur DAC-DP 2022/2023 | 18/08/2023

Ce guide décrit les modifications possibles sur la Demande d'aide (DA) ainsi que le dépôt d'une demande de paiement (DP)
22-23_DAC_...pdf 6,8 Mo

Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification | 18/08/2023

Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification
Arrêté du ...pdf 118 Ko

INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits | 18/08/2023

INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits
INTV-GPASV...pdf 205 Ko

Décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification | 18/08/2023

Décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification
décret 201...pdf 65 Ko

Décret 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification | 18/08/2023

Décret 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification
Décret no ...pdf 167 Ko

Liste des opérateurs pour la commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques | 18/08/2023

Liste des opérateurs
Liste des ...pdf 12 Ko

Fiche d'identification de Aleurocanthus spiniferus | 10/08/2023

Fiche de reconnaissance SORE Aleurocanthus spiniferus Quaintance, réalisé par la DGAL 04/08/2023
Fiche n°9 ...pdf 1,1 Mo

Bilan du commerce extérieur 2023 | 04/08/2023

Bilan du commerce extérieur 2023, portant sur les données de production, consommation et échanges internationaux de vins sur les données 2022. Le bilan comprend également une analyse sur les importations...
BIL_VIN_Bi...pdf 8,4 Mo

Infographie sur l'étude du label bas carbone en vin | 02/08/2023

Infographie de l'étude préalable à la mise en place d'un label bas carbone dans la filière vitivinicole menée par les cabinets AND international et Carbone 4.
INFO_VIN_B...pdf 991,5 Ko

Synthèse de l'étude économique préalable à la mise en œuvre d'un label bas carbone dans la filière vitivinicole française | 02/08/2023

Synthèse de l'étude économique préalable à la mise en œuvre d'un label bas carbone dans la filière vitivinicole française, réalisée par les cabinets AND international et Carbone 4. Cette étude donne notamment...
SYN_BC_JUI...pdf 1,6 Mo

Liste des centres de methanisation 2023-07-25 | 25/07/2023

liste des centres de méthanisation au 25 juillet 2023
Liste des ...pdf 8 Ko