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Eléments relatifs à la production des OP en plantes médicinales et aromatiques - 21 octobre 2014

Note du Conseil Spécialisé PPAM concernant les élements relatifs à la production des OP en plantes médicinales et aromatiques.


2 - Product... OP PAM.pdf 109,73 kB

Présentation programme d'aides expérimentation

Document de séance


04 - Présen...ntation.pdf 231,81 kB

Russie - Note explicative sur le marquage EAC

Dans le cadre de l’uniformisation des normes de l’Union Douanière, la Russie modifie bon nombre de ses certifications dès février 2015. Ces nouvelles exigences ne concernent pas seulement les produits nécessitant une certification sanitaire mais aussi tous les autres produits. Elles s'appliquent ainsi à tous les produits alimentaires.

Ce règlement prévoit des dates limites de mise en place du nouveau marquage EAC (Comme le lait et la viande, jus de fruits alimentation spécialisée ………).

Pour d’autres produits où la date limite de mise en application EAC n’est pas indiquée dans le Règlement Technique, le producteur a le droit de garder son ancien marquage « GOST » jusqu’à expiration de la date du certificat (commercialisation uniquement sur le marché russe).

Toutefois il conseillé de se conformer au nouveau marquage EAC qui est en vigueur depuis le 1 juillet 2013 dès à présent.

Les entreprises exportatrices sont invitées à se rapprocher au plus tôt de cabinets conseils afin de connaitre toutes les démarches et d’identifier les contraintes que peuvent comporter tous ces changements et modifications.

Plus d'information sur la pièce jointe (version du 22-10-2014)


Note Expli ...-10-14 .pdf 428,99 kB

Bilan de 3 années d'évaluation des mesures de lutte relatives au dépérissement de la lavande et du lavandin - 21 octobre 2014

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative au bilan de 3 années d'évaluation des mesures de lutte relatives au dépérissement de la lavande et du lavandin.


5 - Présent...ternet).pdf 3,04 MB

Eléments de conjoncture des PPAM - 21 octobre 2014

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjoncture des PPAM.


3 - Conjonc...es PPAM.pdf 60,67 kB

Point d'information sur la déclinaison opérationnelle de la PAC

Document de séance


05 -Point d... la PAC.pdf 57,52 kB