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Accueil > Les dernières mises en ligne

Les dernières mises en ligne

  • Hebdo Elevage S29 2014

    [ Cotation viande ] - 25/07/2014

    Note de conjoncture Elevage hebdomadaire


  • Sugar market report n° 24 - July 2014

    [ Analyse ] - 25/07/2014

    Economic analysis of the sugar market - Market report - 2013/14 campaign - July 2014


  • Formulaire de demande d'aide - Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-50 du 24 juillet 2014 - FAC Mytilicole

    [ Autre ressource documentaire ] - 24/07/2014

    Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations mytilicoles touchées par des surmortalités de moules dans les départements de Vendée et de Charente-Maritime.


  • Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes

    [ Autre ressource documentaire ] - 24/07/2014

    Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes


  • 4.2.1 Conditions générales des exigences sanitaires Sa FR

    [ Autre ressource documentaire ] - 24/07/2014

    Exigences sanitaires et conditions générales


  • 4 décision 299 du 28 mai 2010_Sa.FR.docx

    [ Autre ressource documentaire ] - 24/07/2014

    4 décision 299 du 28 mai 2010_Sa.FR.docx


  • 4.1 Liste des produits contrôle sanitaire Sa. FR.docx

    [ Autre ressource documentaire ] - 24/07/2014

    Liste des produits contrôle sanitaire. FR.


  • 4.4 La réglementation sur la procédure de contrôle sanitaire épidémiologique à la frontière_Sa.FR

    [ Autre ressource documentaire ] - 24/07/2014

    4.4 La réglementation sur la procédure de contrôle sanitaire épidémiologique à la frontière_Sa.


  • 4.3.2 modification 206 06112012_Sa.FR

    [ Autre ressource documentaire ] - 24/07/2014

    modification 206 06112012_Sa.FR


  • 4.3.1 modification 568 02032011_Sa.FR.docx

    [ Autre ressource documentaire ] - 24/07/2014

    4.3.1 modification 568 02032011_Sa.FR.


  • Info-Sucre n° 142 du 24 juillet 2014

    [ Tableau de bord ] - 24/07/2014

    Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion


  • Communiqué de presse du Conseil spécialisé Vin du 16 juillet 2014

    [ Communiqués de presse ] - 23/07/2014

    Communiqué de presse notamment relatif à l'état du vignoble.


  • plan strategique de la filière viticole

    [ Autre ressource documentaire ] - 23/07/2014

    document de séance


  • Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles

    [ Autre ressource documentaire ] - 23/07/2014

    Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.


  • Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014

    [ Autre ressource documentaire ] - 23/07/2014

    Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014
    Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations, études d'évaluation, etc.


  • Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires

    [ Autre ressource documentaire ] - 23/07/2014

    Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires


  • Note interprétative - nov11

    [ Autre ressource documentaire ] - 23/07/2014

    Prises de positions et interprétations des données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information


  • Handbook - avril 2014 - Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles (EN)

    [ Autre ressource documentaire ] - 23/07/2014

    Procedural Manual for programs to promote agricultural products in the context of Regulation No 3/2008


  • Model contract - Modèle de contrat (EN)

    [ Autre ressource documentaire ] - 23/07/2014

    Model contract between the beneficiary and the representative of the competent national authority


  • Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne

    [ Autre ressource documentaire ] - 23/07/2014

    Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne