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Tabac

Calendrier des Conseils et comités 2014

Mise à jour du 13/10/2014


calendrier-...014-v17.pdf 62,87 kB

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne


B-Formulair...pt 2014.doc 79,50 kB

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission


5-Handbook ...pt 2014.doc 217,00 kB

Notice de connexion pour effectuer une demande de certificat individuel professionnel (Certiphyto) sur le site internet de « monservicepublic.fr »

Depuis le 2 mars 2012, il est possible de se connecter sur le site « mon.service-public.fr » pour effectuer une demande d’obtention du certificat individuel- Produits Phytopharmaceutique.
Cette notice explicative avec copies d’écran vous aide à effectuer cette démarche.


Certiphyto_...blic.fr.pdf 790,89 kB

Notice explicative du formulaire de demande

Notice explicative du formulaire de demande


E-notice ex...pt 2014.pdf 37,94 kB

Cahier des charges Promo MIPT 2014

Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers


G- Cahier d...PT 2014.doc 180,00 kB