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Pêche et aquaculture

Handbook - avril 2014 - Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles (EN)

Procedural Manual for programs to promote agricultural products in the context of Regulation No 3/2008


6- Handbook...il 2014.pdf 95,08 kB

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne


B- formulai...emande .doc 62,00 kB

Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles

Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.


2- RÈGLT CO...let2013.pdf 860,94 kB

Formulaire de demande d'aide - Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-50 du 24 juillet 2014 - FAC Mytilicole

Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations mytilicoles touchées par des surmortalités de moules dans les départements de Vendée et de Charente-Maritime.


Formulaire ...ilicole.pdf 62,39 kB

Model contract - Modèle de contrat (EN)

Model contract between the beneficiary and the representative of the competent national authority


8- Contrat ...il 2014.pdf 88,56 kB

Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers

Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers


1- RÈGLT CO...nsolidé.pdf 128,00 kB