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Appel à propositions de programmes de promotion en faveur des produits agricoles.
Les organisations professionnelles agricoles, interprofessions, syndicats représentatifs,... sont invités à déposer leurs programmes de promotion sur le marché intérieur et les pays tiers auprès des services de FranceAgriMer, avant le 30 septembre 2013.
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Dossier de séance du conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013 - 15/05/2013 Veuillez trouver ci-joint le dossier de séance présenté lors du conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013Consulter les documents- Note de conjoncture présentée au conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013 621,42 kB
- Présentation de la conjoncture au conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013 2,13 MB
- Communiqué de Presse du conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013 211,42 kB
- Délibération du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières viticole et cidricole 200,34 kB
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Comité cidre du 12 décembre 2012 - 12/12/2012 Le Comité cidre s'est réuni le 12 décembre 2012 sous la présidence de Jean-Luc DUVAL.Consulter les documents- Comité cidre du 12 décembre 2012 384,95 kB
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Emballage en bois et palettes : Nouvelles normes - 06/11/2012 La Norme Internationale pour les Mesures Phytosanitaires n° 15 (NIMP 15) relative à la réglementation des matériaux d’emballages à base de bois a pour objectif de réduire la dissémination d’organismes nuisibles lors des transports de ces emballages. -
SIAL 2012 : Conférence sur "IAA : UN ATOUT FRANÇAIS POUR LE COMMERCE EXTÉRIEUR". - 17/10/2012 Vous trouverez en PJ l’invitation pour participer à la conférence sur IAA : UN ATOUT FRANÇAIS POUR LE COMMERCE EXTÉRIEUR- LES POUVOIRS PUBLICS EN APPUI DES OPÉRATEURS - conférence au SIAL 2012 le 23/10...Consulter les documents- invitation conférence export SIAL 2012 116,79 kB
Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
RÈGLT CONS 3-2008-FR.pdf 71,79 kB
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013
Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations, études d'évaluation, etc.
1- Courrier...PT 2013.doc 166,50 kB
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE paiement.doc 116,50 kB
Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment con...7 09 14.pdf 509,23 kB
Règlement (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
RÈGLT COM 501-2008.pdf 158,08 kB
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes d'information et de promotion des produits agricoles et à leur évaluation.
7- Note Exp...grammes.doc 109,50 kB
