Vin

Décision INTV-GPASV-2015-34 du 1er juillet 2015 portant modification et consolidation de la décision FILTL/SEM/D-2013-76

Décision INTV-GPASV-2015-34 du 1er juillet 2015 portant modification et consolidation de la décision FILTL/SEM/D-2013-76 portant ouverture de l'appel à projets 2016


INTV-GPASV-2015-34.pdf 206,21 kB

Annexe 2 : typologie des entreprises

Annexe 2 : typologie des entreprises


Annexe 2 - ...eprises.pdf 901,18 kB

Annexe 4 : formulaire de demande d'aide, Partie 1

Annexe 4 : formulaire de demande d'aide, Partie 1


Annexe 4 - ... 1_vDEF.xls 707,00 kB

modèle de caution permanente OCM MI

document mis à disposition desprofessionnels comme modèle de caution pour l'avance obligatoire à 100% de ce programme


Modele_Caut... OCM_MI.doc 41,50 kB

Annexe 1 : exemples d'investissements éligibles

Annexe 1 : exemples d'investissements éligibles


Annexe 1 an...ibilite.pdf 35,60 kB

Annexe 3 : liste prévisionnelle des ouvertures d'enveloppes

Annexe 3 : liste prévisionnelle des ouvertures d'enveloppes


Annexe 3 - ...veloppe.pdf 14,19 kB

La filière viticole française est organisée en interprofessions régionales qui couvrent l’ensemble des vignobles français. Elles mènent des activités de promotion des vins, de suivi des marchés et/ou de recherche. On distingue deux types d’acteurs : la production (les coopératives et les caves particulières) et le négoce.

Pour en savoir plus consulter les pages : 

L'histoire de la vigne et du vin Les régions viticoles françaises De la vigne au vin Les sous produits de la vinification La production de vin Site internet Vins de France Le marché du vin L’action de FranceAgriMer.

Concertation et appui à la filière :  Conseil spécialisé Vin et comités Dossiers des Conseils et comités , Innovation et qualité :  Vins sans indication géographique (VSIG) Bois et plants de vigne.

Aides :  Aide au diagnostic d'exploitation dans les caves particulières viticoles , Promotion des vins dans les pays tiers Soutien à la distillation des sous-produits viniques Aide à la restructuration et reconversion du vignoble Programme d’investissements des entreprises vitivinicoles - Appel à projet .

Aides de crise :  Prêts de reconstitution de fonds de roulement à destination des exploitations viticoles Fonds d’Allègement des Charges à destination des exploitations viticoles et des entreprises d’aval spécialisées dans la commercialisation viticole.

Information économique :  Cotations Chiffres et bilans Informations de conjoncture Observatoires Etudes et synthèses.