filières

FERMER

Les principes de navigation

La navigation dans le site de FranceAgriMer se fait principalement par filières (A), auxquelles une couleur spécifique a été attribuée, et par thématique (B).
L'accès aux documents se fait généralement grâce à des moteurs de recherche.

> Cliquez sur l'image pour l'agrandir

Accueil > Vin et cidriculture > Vin

Vin

Notice explicative du formulaire de demande

Notice explicative du formulaire de demande


E-notice ex...pt 2014.pdf 37,94 kB

Cahier des charges Promo MIPT 2014

Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers


G- Cahier d...PT 2014.doc 180,00 kB

Modèle de contrat

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente


7-Contrat F...pt 2014.doc 233,00 kB

Liste des centres de méthanisation enregistrés au 16 septembre 2014

Cette liste reprend les centres de méthanisation enregistrés par FranceAgriMer au 16 septembre 2014


Liste des c...re 2014.pdf 5,15 kB

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne


B-Formulair...pt 2014.doc 79,50 kB

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission


5-Handbook ...pt 2014.doc 217,00 kB