Communiqué de presse du Conseil spécialisé Vin du 16 juillet 2014

Communiqué de presse notamment relatif à l'état du vignoble.


CPresseFran...s160714.pdf 73,60 kB

Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers

Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers


1- RÈGLT CO...nsolidé.pdf 128,00 kB

Note interprétative - nov11

Prises de positions et interprétations des données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information


4- Note int...ov11 FR.doc 138,50 kB

plan strategique de la filière viticole

document de séance


stratégie v... 160714.pdf 261,66 kB

Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles

Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.


2- RÈGLT CO...let2013.pdf 860,94 kB

Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires


3- Lignes d...finale_.pdf 72,05 kB