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La contractualisation dans les filières végétales et animales : un moyen d’atténuer les effets de la volatilité des marchés | 13/06/2011

Synthèse sur les avantages de la contractualisation pour les professionnels des filières animales et végétales en termes de lissage de prix et de visibilité pour les producteurs.
03-Dia-Con...pdf 586 Ko

Crise économique et comportements de consommation alimentaire des Français | 05/06/2011

L’alimentation représente le deuxième poste de dépense des ménages français. C’est aussi un des postes sur lesquels les ménages touchés par la crise de 2008 ont le plus de facilité à réaliser des économies....
crise_cons...pdf 576 Ko

Rapport d'activité de FranceAgriMer 2010 | 05/04/2011

FranceAgriMer rapport d'activité 2010.
FRAMrapAct...pdf 3,2 Mo

FranceAgriMer au Salon international de l'Agriculture 2011 | 18/02/2011

FranceAgriMer, établissement national des produits de l'agriculture et de la mer, participera au Salon international de l'agriculture (SIA), rendez-vous incontournable entre le monde agricole et les Français...
CP-FAM-SIA...pdf 210 Ko

Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011

Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf 165 Ko

Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011

Note aux opérateurs n°1 / 2011. Opérations de transbordement dans la Communauté. Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf 513 Ko

FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011

Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf 40 Ko

Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010

Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf 444 Ko

Fiche barrière | 31/12/2010

Fiche barrière
Fiche_barr...doc 33 Ko

FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010

Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf 242 Ko

Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010

relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf 168 Ko

FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010

FranceAgriMer Rapport filières 2009 Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf 3 Mo