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Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2011 | 25/07/2012

FranceAgriMer publie son rapport d'activité pour l'année 2011. En trois ans, l'établissement a acquis une visibilité et une lisibilité qui bénéficient à l'ensemble des filières de l'agriculture et de...
rapport-ac...pdf 5 Mo

Composition du Conseil spécialisé Sucre | 22/03/2011

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf 7 Ko

FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010

FranceAgriMer Rapport filières 2009 Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf 3 Mo

FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009 | 19/10/2010

FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009
FRAM-Rapp-...pdf 1,6 Mo

Nomination du président du conseil spécialisé sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales. | 02/07/2009

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de...
04-joe_200...pdf 43 Ko